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50 datasets for “regulations”

  1. data.gouv.fr

    2013-97 - Population étrangère en situation régulière (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2014

    Outre-mer immigration : Présentation générale (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  2. data.gouv.fr

    2014-92 - Immigration outre-mer : Population totale, population étrangère en situation régulière (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016

    L’immigration dans les départements d’outre-mer et Mayotte

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  3. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Oct 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Essonne. **Structure …

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  4. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant à Paris.\ Structure …

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  5. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans les Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2016

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans les Yvelines …

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  6. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Seine-et …

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  7. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Île-de …

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  8. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Jul 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Seine-Saint …

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  9. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans le Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans le Val …

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  10. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans les Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans les Hauts …

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  11. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans le Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Sept 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans le Val …

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  12. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics - INCa

    Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023

    … téléchargeable ci-dessous sera régulièrement actualisé.

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  13. data.gouv.fr

    Équipement des gares IDF

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015

    … les points d'arrêts des lignes de bus régulières (extrémités de la ligne C ou P par exemple …

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  14. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion des pratiques musicales actuelles amplifiées

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015

    … Le jeu de données recense les lieux de diffusion occasionnelle ou régulière adhérents à l'un de ces …

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  15. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux marchés publics

    Ville de Brie Comte RobertUpdated 17 Aug 2018

    … Il sera régulièrement actualisé au gré des nouvelles contractualisations.

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  16. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … sont des problématiques auxquelles les médecins généralistes sont régulièrement confrontés : la quasi-totalité de ces praticiens déclarent suivre …

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  17. data.gouv.fr

    15075 - Implication des services habilités (participation aux opérations conjointes)

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015

    … Des opérations associant plusieurs corps de contrôle sont régulièrement organisées depuis 2005. Celles menées en 2013 l’ont …

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  18. data.gouv.fr

    15074 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Sept 2015

    … Des opérations associant plusieurs corps de contrôle sont régulièrement organisées depuis 2005. Celles menées en 2013 l’ont …

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  19. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement …

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  20. data.gouv.fr

    15038 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d'outre-mer

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Sept 2015

    … Les chiffres ne montrent pas d’évolution régulière. Après une baisse entre 2006 et 2007 (-4,7 %), la …

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“regulations” datasets · Open Data Finder