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  1. data.gouv.fr

    Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Jul 2016

    … Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN …

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  2. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Mar 2016

    Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …

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  3. data.gouv.fr

    2013-95 - Répartition des contributions – composante développement local du PCUC

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  4. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Oct 2015

    Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la …

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  5. data.gouv.fr

    Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de …

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  6. data.gouv.fr

    L’aide humaine apportée aux bénéficiaires d’une allocation de compensation du handicap

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015

    … Maude ESPAGNACQ* En 2009, 77 % des bénéficiaires d’une prestation de compensation du handicap (PCH) sont aidés régulièrement …

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  7. data.gouv.fr

    Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017

    … exposition à une douzaine de substances (notamment dioxines, PCB, acrylamide, plomb ou arsenic), pour lesquelles un risque sanitaire …

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  8. data.gouv.fr

    Evolution des départs définitifs de civils sur 25 ans

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026

    … Civils ayant quitté le ministère au cours de l'année, hors apprentis, vacataires et PCRL (personnel civil de …

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  9. data.gouv.fr

    Répartition des effectifs militaires et civils par sexe et ancienneté, en 2025

    Ministère des ArméesUpdated 8 Oct 2026

    … Concernant les civils, l'ensemble des civils sous PMEA est comptabilisé, hors DGSE et PCRL. \*\*remarque\*\* : Les données …

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  10. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de l’allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation de compensation du handicap : deux populations bien différentes

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 3 Feb 2016

    … ou de la prestation de compensation du handicap (PCH) âgés de 20 à 59 ans etvivant en domicile …

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  11. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    … Sont mises à disposition les données suivantes : * Les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP) accordés …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026

    … qu’il s’agisse de permis de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un …

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