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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …

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  2. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 …

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  3. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 …

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  4. data.gouv.fr

    Activité de la Miviludes : nombre et types de courriers reçus en 2010

    Premier ministreUpdated 23 Nov 2015

    Papier, courriel ou fax, telle est la répartition statistique des demandes reçues à la Miviludes en 2010.

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  5. data.gouv.fr

    Liste des fiches du patrimoine de la Ville de Nice

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … Ces fiches sont disponibles sous format papier au Centre du Patrimoine.

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  6. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …

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  7. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …

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  8. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …

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  9. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …

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  10. data.gouv.fr

    Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 3 Sept 2024

    … le tri sélectif, les points d'apport volontaires (papier, verre, biodéchets et textiles), et les déchèteries. Les données …

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  11. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d …

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  12. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. L’évolution de la volumétrie …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d …

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  15. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021

    … photo-interprétation sur calques, à partir de clichés papier), tant pour la photo-interprétation visuelle que pour la …

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