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15 datasets for “papi”
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 …
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Activité de la Miviludes : nombre et types de courriers reçus en 2010
Premier ministreUpdated 23 Nov 2015
Papier, courriel ou fax, telle est la répartition statistique des demandes reçues à la Miviludes en 2010.
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Liste des fiches du patrimoine de la Ville de Nice
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… Ces fiches sont disponibles sous format papier au Centre du Patrimoine.
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par …
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Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 3 Sept 2024
… le tri sélectif, les points d'apport volontaires (papier, verre, biodéchets et textiles), et les déchèteries. Les données …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019
DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. L’évolution de la volumétrie …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. La volumétrie du système d …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
… photo-interprétation sur calques, à partir de clichés papier), tant pour la photo-interprétation visuelle que pour la …
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