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47 datasets for “occupancy”
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2013 - Population immigrée - Logement : statut d'occupation
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
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Population Active occupée
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015
Actif occupés de 1982 à 2009 Ventilation pour certaines tranches d'âge des hommes et des femmes
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Nombre de résidences principales par type d'occupation
Région Île-de-FranceUpdated 31 Aug 2015
Nombre de résidences principales par type d'occupation en 2009 : Appartements Autres Maisons individuelles
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2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
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Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH
Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017
Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …
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Population active occupée selon les catégories socio professionnelles
Région Île-de-FranceUpdated 13 Oct 2015
Population active occupée selon les catégories socio professionelles (exploitation complémentaire) La population active totale par csp (avec les …
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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
… Ce fichier présente le taux d’occupation 2014 et 2015 des communes qui possèdent des terrains d’accueil …
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
Le statut d'occupation définit les situations juridiques des ménages concernant l'occupation de leur résidence principale. On …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas …
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Etalages et terrasses autorisées à Paris
Ville de ParisUpdated 7 Mar 2016
Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages …
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Domaine immobilier de la défense en métropole en 2011
Ministère des ArméesUpdated 27 Jul 2015
Répartition du nombre d'immeubles et de la surface d'emprise occupée par "attributaire" en 2011
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Poids de la défense par région
Ministère des ArméesUpdated 12 Jul 2015
… en M€)Masse des rémunérations imposables sur PIB régionaux (en %)Effectifs militaires moyensEffectifs moyens/population active occupée (en °/°°
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Plan local de l'urbanisme - PLU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 15 Mar 2016
Nouvelle appellation du plan d'occupation des sols (POS), le plan local d'urbanisme traduit la politique d …
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Les milieux naturels franciliens (ECOMOS)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Dec 2015
… de l'approche régionale de suivi de l'occupation du sol et de l'évolution de l'urbanisation …
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Les salaires dans le secteur social et médico-social
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Mar 2016
… Sandra Nahon* En 2010, 6,7 % des actifs occupés, en France, travaillent dans le secteur social et médico …
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Base communale des zones d'emploi
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 15 Mar 2016
… essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts). Le découpage se fonde sur les …
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Emploi exhaustif - statistiques communales
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… Depuis 2006 l'emploi tient aussi compte des situations mixtes ( étudiants et retraités occupants un emploi ).
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Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde Guerre mondiale
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
… ensemble des civils déportés par l’armée d’Occupation. Belfort compte près de 610 disparus au cours de …
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Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014
… 18 % sont hébergés par des proches ou occupent un logement prêté (contre 4 % des personnes du premier quintile …
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Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025
Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à …
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