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46 datasets for “modis”
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Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014
Université participativeUpdated 26 Apr 2015
… du secteur public - actualisation 2011 Date de dernière modification le mercredi 13 novembre 2013 à 11:11 XLS …
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Consultations des centres de santé à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires. (dernière modification le 15 mars 2013
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Budget Ville de Bourges - 2025 - BP et DM
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 9 Jun 2026
… premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- TURTLE
- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- +2
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Budget Ville de Bourges - 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 12 Sept 2025
… premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction …
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15054 - Certificats de résidence pour Algériens
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016
L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d’entrée et de séjour …
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Budget Ville de Bourges - De 2018 à 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 2 Jul 2024
… reprise des résultats budgétaires de l'exercice précédent et reports de crédits * **décision modificative** : ajustement des crédits budgétaires …
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55 ans de diversification des financements de la protection sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Leur structure s’est également fortement modifiée : la part des impôts et taxes affectés (ITAF), au premier rang …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2016
Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016
… revus. - La charte éditoriale n’avait pas été modifiée depuis de nombreuses années et de fait ne correspondait …
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indice poisson rivière (IPR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient …
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Risques chimiques, les classes de dangers
DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2017
… Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la …
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Budget Ville de Bourges - 2026 - BP
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 9 Jun 2026
… budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative, compte administratif * BGT_ANNEE : exercice budgétaire * BGT_SIRET : code SIRET de la …
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Budget Bourges Plus - De 2018 à 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Jul 2023
… premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité **décision modificative (DM)** : ajustement des crédits budgétaires en …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
… Pour 2023, un jeu complémentaire recense uniquement toutes les modifications de contrats en cours d’exécution en 2023 …
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Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes
Cour des comptesUpdated 26 May 2016
… Elle est susceptible d'évoluer et de connaître des modifications ou corrections. Elle ne signifie pas que tous …
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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Oct 2016
… Néanmoins, les intitulés des catégories de compétences jugés équivoques (notamment le concept de « savoir-être ») ont été modifiés …
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Répertoire géographique des communes d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… Superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications …
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