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  1. data.gouv.fr

    15054 - Certificats de résidence pour Algériens

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016

    L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d’entrée et de séjour …

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  2. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2016

    Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016

    … revus. - La charte éditoriale n’avait pas été modifiée depuis de nombreuses années et de fait ne correspondait …

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  3. data.gouv.fr

    indice poisson rivière (IPR)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient …

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  4. data.gouv.fr

    Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Oct 2016

    … Néanmoins, les intitulés des catégories de compétences jugés équivoques (notamment le concept de « savoir-être ») ont été modifiés …

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  5. data.gouv.fr

    Dépenses culturelles des communes

    Ministère de la CultureUpdated 28 Oct 2026

    … les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la …

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  6. data.gouv.fr

    Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral prévoit de nouvelles règles en matière …

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  7. data.gouv.fr

    15066 - Eloignements

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation qui, sans modifier …

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  8. data.gouv.fr

    Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017

    … Hady Senghor (DREES) Les réformes des retraites menées depuis 2003 ont contribué à modifier les caractéristiques de départ …

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  9. data.gouv.fr

    55 ans de diversification des financements de la protection sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017

    … Leur structure s’est également fortement modifiée : la part des impôts et taxes affectés (ITAF), au premier rang …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des stations de pêche électrique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient …

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  11. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    … ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L …

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