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12 datasets for “modified”
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15054 - Certificats de résidence pour Algériens
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016
L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d’entrée et de séjour …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2016
Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016
… revus. - La charte éditoriale n’avait pas été modifiée depuis de nombreuses années et de fait ne correspondait …
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indice poisson rivière (IPR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient …
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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Oct 2016
… Néanmoins, les intitulés des catégories de compétences jugés équivoques (notamment le concept de « savoir-être ») ont été modifiés …
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Dépenses culturelles des communes
Ministère de la CultureUpdated 28 Oct 2026
… les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral prévoit de nouvelles règles en matière …
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15066 - Eloignements
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation qui, sans modifier …
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Les départs à la retraite dans la fonction publique : la décote concerne davantage les catégories actives
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2017
… Hady Senghor (DREES) Les réformes des retraites menées depuis 2003 ont contribué à modifier les caractéristiques de départ …
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55 ans de diversification des financements de la protection sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Leur structure s’est également fortement modifiée : la part des impôts et taxes affectés (ITAF), au premier rang …
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Liste des stations de pêche électrique
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
… Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L …
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