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46 datasets for “modification”

  1. data.gouv.fr

    Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014

    Université participativeUpdated 26 Apr 2015

    … du secteur public - actualisation 2011 Date de dernière modification le mercredi 13 novembre 2013 à 11:11 XLS …

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  2. data.gouv.fr

    Consultations des centres de santé à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires. (dernière modification le 15 mars 2013

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  3. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - 2025 - BP et DM

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 9 Jun 2026

    … premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction …

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  4. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  5. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  6. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  7. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  8. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 12 Sept 2025

    … premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction …

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  9. data.gouv.fr

    15054 - Certificats de résidence pour Algériens

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Feb 2016

    L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié régit entièrement les conditions d’entrée et de séjour …

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  10. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - De 2018 à 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 2 Jul 2024

    … reprise des résultats budgétaires de l'exercice précédent et reports de crédits * **décision modificative** : ajustement des crédits budgétaires …

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  11. data.gouv.fr

    55 ans de diversification des financements de la protection sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017

    … Leur structure s’est également fortement modifiée : la part des impôts et taxes affectés (ITAF), au premier rang …

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  12. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2016

    Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016

    … revus. - La charte éditoriale n’avait pas été modifiée depuis de nombreuses années et de fait ne correspondait …

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  13. data.gouv.fr

    indice poisson rivière (IPR)

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … En revanche, si l’agression est grave (pollution aiguë par exemple) ou si les conditions environnementales se modifient …

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  14. data.gouv.fr

    Risques chimiques, les classes de dangers

    DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2017

    … Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la …

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  15. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - 2026 - BP

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 9 Jun 2026

    … budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative, compte administratif * BGT_ANNEE : exercice budgétaire * BGT_SIRET : code SIRET de la …

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  16. data.gouv.fr

    Budget Bourges Plus - De 2018 à 2022

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Jul 2023

    … premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité **décision modificative (DM)** : ajustement des crédits budgétaires en …

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  17. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026

    … Pour 2023, un jeu complémentaire recense uniquement toutes les modifications de contrats en cours d’exécution en 2023 …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    … Elle est susceptible d'évoluer et de connaître des modifications ou corrections. Elle ne signifie pas que tous …

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  19. data.gouv.fr

    Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Oct 2016

    … Néanmoins, les intitulés des catégories de compétences jugés équivoques (notamment le concept de « savoir-être ») ont été modifiés …

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  20. data.gouv.fr

    Répertoire géographique des communes d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … Superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications …

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