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71 datasets for “mode”
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2013 - Acquisitions de la nationalité française selon le mode d’acquisition
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Feb 2016
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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2013 - Tableau 5 : Population des étrangers vivant hors ménage en 2007 selon le mode d'habitation
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2015
Infos migrations no 20 - La population étrangère (DSED)
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Mode de gestion de l'eau potable
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Ce jeu de données présente les modes de gestions des services d’eau potable du département.
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Minima sociaux et prestations sociales. Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Jan 2016
… Ménages aux revenus modestes et redistribution - édition 2015 », Coll. Études et statistiques, Drees, juillet
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24 heures chrono dans la vie d’un jeune : les modes de vie des 15-24 ans
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Feb 2016
… Mickaël Portela_ Les modes de vie des jeunes de 15 à 24 ans se distinguent de ceux de …
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Les spécificités régionales des modes de garde déclarés des enfants de moins de 3 ans
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jun 2015
*Source : DREES, Études et résultats N°839* *Auteur : Marie ACS* En janvier 2011, 2,3 millions d’enfants …
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Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Oct 2015
_Source : DREES, Études et résultats N°896_ _Auteurs : Sophie Villaume , Émilie Legendre_ En 2013, la France métropolitaine compte …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …
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Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016
… que les nouveaux retraités aux pensions les plus modestes. La majorité des nouveaux retraités à faible pension ne …
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Etablissements d'accueil Petite Enfance d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Jan 2026
Liste d'établissements d'accueil de petite enfance disponibles à Antibes Juan-les-Pins. Pour la réutilisation du …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
… Le Mos (Modes d'Occupation du Sol) est l'atlas cartographique informatisé de l'occupation du sol de …
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Subventions de la Ville de Bourges de 2018 à 2020
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 11 May 2021
… Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL; cependant certains champs sont inexistants. La Communauté …
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Valeurs nationales de coûts pour l'hospitalisation à domicile en 2011
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 15 Mar 2016
… association Mode de Prise en Charge Principal x Mode de Prise en Charge Associé; - par Mode de Prise …
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Les cités jardins en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
Les cité jardins de la région Île-de-France sont inspirées du modèle anglais (Ebenezer Howard) mais adaptées …
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Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 8 Jan 2021
… Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL; cependant certains champs sont inexistants. La Communauté …
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La liquidation des droits à la retraite
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 21 Feb 2016
Enquête annuelle auprès des caisses de retraite, modèle ANCETRE. Age de liquidation, évolution de l'âge moyen de …
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Le montant des pensions et son évolution
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 11 Feb 2016
Enquêtes annuelles auprès des caisses de retraite 2004 à 2009, EIR 2004 et 2008, modèle ANCETRE. Montant des …
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Les effectifs des retraités
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 15 Feb 2016
Enquêtes annuelles auprès des caisses de retraite 2009, enquête sur allocations du minimum vieillesse, EIR 2008, modèle ANCETRE …
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Activités des médecins généralistes et MEP en 2010
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
… MEP = Modes d'exercice particulier "Un **médecin ayant un mode d'exercice particulier** est un médecin dont la …
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Les Comptes nationaux de la santé en 2010
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… sa composante laplus importante, la CSBM (consommationde soins et biens médicaux), et description de son mode de financement.
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