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13 datasets for “mandat”
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Élus CACL
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 10 Feb 2022
Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET PARCS D'ACTIVITES …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire …
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PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020
Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …
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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020
… Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format .CSV, .ODS et XLS * Mandature 2008-2014 * Mandature …
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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur …
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Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
DELETED DELETEDUpdated 26 Feb 2016
Représentation des femmes au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT), pour la mandature 2010-2015, à l'exception …
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Les Sénateurs
SénatUpdated 25 Mar 2026
… informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européennes, d …
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Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… copropriétés arrêtées Nb_copro_mandat Nombre de copropriétés faisant l'objet d'un mandat Nb_copro_adm_pro …
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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… Le LCSQA est mandaté par le Ministère en charge de l’Environnement pour réaliser le rapportage réglementaire de …
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