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17 datasets for “intervention”

  1. data.gouv.fr

    Grossesses à bas risque : interventions obstétricales selon les caractéristiques de la maternité en 2010

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Sept 2015

    _Source : DREES, Études et résultats N°897_ _Auteurs : Bénédicte Coulm, Béatrice Blondel avec la collaboration d’Annick Vilain …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016

    Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023

    Le tableau contient la liste de l'ensemble des interventions étudiées dans le cadre de la mission avec …

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  4. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015

    … Périmètre régional d'intervention foncière)

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  5. data.gouv.fr

    Dépenses des administrations publiques par fonction de dépense

    Ministère des ArméesUpdated 29 Dec 2015

    … administrations publiques réparties par "fonction" ou domaine d'intervention des pouvoirs publics. Au niveau le plus agrégé, la …

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  6. data.gouv.fr

    Dépenses des administrations publiques par fonction de dépense

    Ministère des ArméesUpdated 29 Dec 2015

    … leurs extensions) réparties par "fonction" ou domaine d'intervention des pouvoirs publics. Au niveau le plus agrégé, la …

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  7. data.gouv.fr

    La longue diminution des appendicectomies en France

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2014

    … Cette baisse n’a pas concerné les interventions pour péritonites ou abcès appendiculaires, formes graves de l’appendicite …

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  8. data.gouv.fr

    ZUS, ZRU et ZFU

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016

    … Périmètre régional d'intervention foncière)

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  9. data.gouv.fr

    Chenil et fourrière animale

    Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016

    … animaux errants en effectuant des passages systématiques combinés avec des interventions sur appel des particuliers, police et mairies.

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  10. data.gouv.fr

    Grand Projet de Ville (GPV)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016

    … Périmètre régional d'intervention foncière)

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  11. data.gouv.fr

    Communes de la loi littoral

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Aug 2016

    … il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée d …

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  12. data.gouv.fr

    Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015

    … le caractère innovant ou inédit des formes d’interventions proposées - Proposer une offre de mutualisation de moyens dont …

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  13. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … ateliers de pratique musicale, actions de sensibilisation, participation à des spectacles ou répétitions publiques, etc. - Comporter des interventions …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre de massif

    Premier ministreUpdated 10 Aug 2015

    … 9 janvier 1985, fonde un nouveau cadre d'intervention et reconnaît les massifs comme des territoires spécifiques.Le …

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  15. data.gouv.fr

    Dépenses d’aide sociale départementale

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les …

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  16. data.gouv.fr

    Dépenses d’aide sociale départementale

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … Le champ d’intervention des départements s’est à cet égard élargi depuis 1984, date à laquelle les …

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  17. data.gouv.fr

    Répartition des associations selon l'objet social et évolution des créations d'associations au 1er janvier 2024

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … dont l'objet social appartient à la catégorie 'Interventions sociales' et 'associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement …

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“intervention” datasets · Open Data Finder