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20 datasets for “instruction”

  1. data.gouv.fr

    Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … juvénile, à la fécondité et au niveau d'instruction en Afrique Sub-Saharienne par Michel Garenne, Directeur de …

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  2. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

    Lorient AgglomérationUpdated 7 Mar 2016

    Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et …

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  3. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et …

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  4. data.gouv.fr

    Statistiques trimestrielles de la population prise en charge en milieu fermé

    Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026

    … trimestre (répartition par âge, sexe, nationalité, niveau d’instruction, catégorie pénale, quantum, infraction) - données nationales en flux sur …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des codes fonctionnels - 2013 - Budget des PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES

    Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2016

    Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et …

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  6. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    … à son projet et le transmettre au centre instructeur de la commune de localisation des travaux. Les informations …

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  7. data.gouv.fr

    Aide installation des jeunes agriculteurs - Années 2013 et 2014

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    … Lorient Agglomération a confié l’instruction des dossiers à la Chambre d’agriculture du Morbihan. Sur deux ans …

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  8. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2008)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  9. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  10. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  11. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2009)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  12. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  13. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2010)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2015

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  14. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2007)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  15. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2009)

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Apr 2015

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  16. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2010)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Jul 2015

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  17. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  18. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2008)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Mar 2015

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  19. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … DNT = dossier notifié (accord ou refus) ; DAI = dossier en attente d’instruction (dossier qui a été validé par …

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  20. data.gouv.fr

    Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de …

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