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45 datasets for “information system”
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Localisation des Système d'Alerte et d'Information aux Populations à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Le fichier permet de géolocaliser les Systèmes d'Alerte et d'Information aux Populations à Digne-les-Bains …
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Sirènes du Système d'Alerte et d'informations aux populations (SAIP) à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026
Le Système d'Alerte et d'Informations aux Populations (SAIP) est un ensemble d’outils qui permet d …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016
… On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées au système d’information …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… Le nombre de collectivités utilisant le système d’information @CTES s’établit à 20 364 fin 2013. Pour …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014
… rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus …
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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015
… rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus …
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Données de Captures 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Jul 2015
Données de production du Système d'Information Pêche et Aquaculture
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Référentiels Droit à Produire - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture
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Remontée des données des Etats des lieux DCE 2013 au niveau national
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… Le nombre de collectivités enregistrées dans le système d’information @CTES s’établit à 28 000 fin 2015 …
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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017
… Le nombre de collectivités enregistrées dans le système d’information @CTES s’établit à 30 000 au 1er …
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Effectifs d'élèves du second degré par département à la rentrée 2012
Région Île-de-FranceUpdated 29 Feb 2016
… MEN-MESR DEPP / Système d’information scolarité)
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Débits caractéristiques de référence
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La cartographie des débits caractéristiques de référence (QMNA5 : débit mensuel quinquennal sec, et Module noté QA : débit moyen …
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Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau …
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Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (Sispea …
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