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Filtersdata.gouv.fr · XLS

45 datasets for “information system”

  1. data.gouv.fr

    Localisation des Système d'Alerte et d'Information aux Populations à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Le fichier permet de géolocaliser les Systèmes d'Alerte et d'Information aux Populations à Digne-les-Bains …

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  2. data.gouv.fr

    Sirènes du Système d'Alerte et d'informations aux populations (SAIP) à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026

    Le Système d'Alerte et d'Informations aux Populations (SAIP) est un ensemble d’outils qui permet d …

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  3. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015

    … fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …

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  4. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016

    … On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées au système d’information …

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  5. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … Le nombre de collectivités utilisant le système d’information @CTES s’établit à 20 364 fin 2013. Pour …

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  6. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014

    … rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus …

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  7. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015

    … rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus …

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  8. data.gouv.fr

    Données de Captures 2009

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Jul 2015

    Données de production du Système d'Information Pêche et Aquaculture

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  9. data.gouv.fr

    Référentiels Droit à Produire - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026

    Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

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  10. data.gouv.fr

    Remontée des données des Etats des lieux DCE 2013 au niveau national

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …

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  11. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …

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  12. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …

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  13. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …

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  14. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus …

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  15. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … Le nombre de collectivités enregistrées dans le système d’information @CTES s’établit à 28 000 fin 2015 …

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  16. data.gouv.fr

    Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés ou enregistrés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2010 à 2016

    DELETED DELETEDUpdated 16 Mar 2017

    … Le nombre de collectivités enregistrées dans le système d’information @CTES s’établit à 30 000 au 1er …

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  17. data.gouv.fr

    Effectifs d'élèves du second degré par département à la rentrée 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Feb 2016

    … MEN-MESR DEPP / Système d’information scolarité)

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  18. data.gouv.fr

    Débits caractéristiques de référence

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    La cartographie des débits caractéristiques de référence (QMNA5 : débit mensuel quinquennal sec, et Module noté QA : débit moyen …

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  19. data.gouv.fr

    Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau …

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  20. data.gouv.fr

    Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Les données de synthèse du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (Sispea …

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