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16 datasets for “independence”

  1. data.gouv.fr

    Aide aux librairies indépendantes

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015

    L'aide régionale vise à accompagner les projets des librairies indépendantes dans le cadre : - de la constitution ou …

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  2. data.gouv.fr

    Aide à la diffusion des éditeurs indépendants

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015

    L'aide vise à accompagner les actions favorisant la diffusion des éditeurs indépendants, portées par des éditeurs, diffuseurs …

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  3. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … Le nombre de labels indépendants représentés doit être au moins égal à 40, avec au minimum trois distributeurs …

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  4. data.gouv.fr

    Librairies en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015

    … surfaces, nombre de références et labels "Librairie indépendante de référence" (LiR) et "librairie de référence" (LR). Il inclut …

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  5. data.gouv.fr

    Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Nov 2018

    … La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? » Les …

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  6. data.gouv.fr

    Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … présentes, et aux artistes signés par des labels indépendants dont 30 % au plus du capital social sont détenus …

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  7. data.gouv.fr

    Cheptels selon la taille du troupeau par commune

    Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015

    … 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Cheptel**: Les effectifs sont relevés à la date d …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    … La Cour des comptes détermine chaque année en toute indépendance, son programme de travail, qui est arrêté par …

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  9. data.gouv.fr

    Cultures par commune

    Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016

    … 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Cultures**: Les superficies sont celles à la disposition de …

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  10. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … diffusion, lieux intermédiaires…) ***Conditions d’éligibilité** * - Garantir l’indépendance de la direction artistique. - Comporter une dimension « développement » justifiant …

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  11. data.gouv.fr

    Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026

    La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la …

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  12. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … et susciter des partenariats entre les différents acteurs indépendants de la filière autour du développement d’artistes. **Informations …

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  13. data.gouv.fr

    Financement et dépenses de la sécurité sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016

    … sociale agricole (CCMSA) et le régime social des indépendants (RSI) qui couvre les artisans, les commerçants et, pour …

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  14. data.gouv.fr

    Recensements Agricoles par communes

    Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016

    … 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. **Travail dans les exploitations agricoles** : en unité de travail …

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  15. data.gouv.fr

    Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025

    … licence ouverte et peuvent être utilisées de façon indépendante, sous-réserve de respecter le crédit de l’Arcom …

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  16. data.gouv.fr

    Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 7 Dec 2020

    … à 1500 euros aux plus petites entreprises, aux indépendants, aux micro-entrepreneurs et aux professions libérales touchés par …

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“independence” datasets · Open Data Finder