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34 datasets for “groupes”
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groupements d'entreprises dans les marchés publics français
Olivier MAMAVIUpdated 4 Nov 2015
… réalisées entre un donneur d'ordre et des groupements d'entreprises (alliances stratégiques) en fonction de la date …
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Effectif Orange Groupe en France / femme-homme/ par département et catégories socio professionnelles
OrangeUpdated 2 Feb 2016
Vous trouverez dans ce fichier la répartition des effectifs (CDI, CDD, alternants)distinguant les femmes des hommes, répartis …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… d'Île-de-France font partie des 106 groupements à fiscalité propre de la région, ce qui représente …
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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valable …
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Mesure de polluants dans les écoles de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jan 2020
… au 25 mars 2018 * Groupe scolaire de Beausoleil * Groupe scolaire le Sèbe * Groupe scolaire le Moulin **2ème campagne …
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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
… RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de l'îlot. Elles correspondent au …
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Déclaration véhicule à faibles émissions / LOM 2023
RESTALLIANCEUpdated 27 Sept 2024
Déclaration du groupe Restalliance selon la loi LOM pour l'année 2023
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Les Sénateurs
SénatUpdated 25 Mar 2026
… et à des instances internationales, aux groupes d’études, aux Groupes d’Amitié ou aux Organisme extra-parlementaires …
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Données essentielles marchés publics - Période 2018-2019
Laval Mayenne AménagementsUpdated 8 Apr 2020
Le présent tableau présente les données essentielles des marchés publics passés par le groupe LMA durant les années …
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Statistiques de fréquentation des expositions du Musée des Beaux-Arts de Rennes
Ville de RennesUpdated 30 Dec 2015
Statistiques de fréquentation individuelle, par groupe et globale des expositions du Musée des Beaux-Arts de Rennes depuis …
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les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Jan 2016
… de l'APA à domicile et en établissement par sexe, par âge et par groupes iso-ressources (GIR)
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
… nom du groupement, N°SIREN, sa forme juridique, le nombre de membre Vos contacts au Cerema : Boîte mail …
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Données de l’Institut de Veille Sanitaire sur la surveillance liée au syndrome grippal
OpenHealth CompanyUpdated 11 Aug 2015
… cas groupés d’infection respiratoire aiguë basse (IRA) en collectivité de personnes âgées par saison de la saison …
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2014-44 - Délivrance de premiers titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Apr 2015
Le droit au séjour par type de titre et groupe de pays
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
… Les communes et groupements concernés, élaborent, en association avec un conseil de développement, le projet de développement durable …
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Statistiques annuelles d'entreprises : Esane
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Oct 2020
… entreprises (définies par le décret 2008-1354 et reposant sur la notion de groupe) composant le système productif.
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques …
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques …
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Open Bio : base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 30 Sept 2026
… Les données sur la biologie sont restituées de manière agrégée selon le groupe physiopathologique (GRP) auquel elles sont …
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Durée collective hebdomadaire moyenne du travail des salariés à temps complet - mars 2013
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Mar 2016
La durée du travail collective (ou offerte) mesure l’horaire collectif de travail, commun à un groupe de …
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