Skip to content
Open Data Finder

Search results for execution

Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Dépenses et recettes des budgets exécutés de l'Etat et de la défense

    Ministère des ArméesUpdated 30 Sept 2015

    Série de 2000 à 2009

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    2013-102 - Nombre d’éloignements exécutés en Guyane

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Dec 2014

    Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Exécution du budget du ministère de la défense par destination et nature en crédits de paiement

    Ministère des ArméesUpdated 31 Dec 2014

    Format LOLF de 2007 à 2011

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    2013-46 - Mesures prononcées et exécutées

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Oct 2015

    Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    L'exécution du budget du ministère de la Défense par destination (missions, programmes) et nature (titres)

    Ministère des ArméesUpdated 21 May 2015

    L'exécution du budget du ministère de la Défense au format LolF.Série de 2006 à 2010

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    2013-43 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière non exécutés

    Ministère de l'intérieurUpdated 15 Jun 2015

    Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Données d' exécution budgétaire des collectivités territoriales

    Ministères économiques et financiersUpdated 16 Mar 2016

    Données qui retracent les charges de fonctionnement (dont charges de personnel), produits de fonctionnement, dépenses totales d'investissement …

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    2014-52 - Mesures prononcées et exécutées

    Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jan 2016

    L’exécution des mesures d’éloignement

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    2013-44 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 May 2015

    Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    2013-88 - Exécution des crédits alloués au programme 301

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 May 2015

    Développement solidaire : Le programme "Développement solidaire et migrations" : un lien affirmé entre la gestion des flux migratoires et …

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2014-51 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Aug 2015

    Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport au constat de situation du ressortissant étranger

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    R&D en France mesurée par la Dird (dépenseintérieure = exécution)

    Ministère des ArméesUpdated 4 Oct 2015

    La R&D totale exécutée en France (au sens de la définition internationale dite de "Frascati", qui couvre …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    15067 - Mesures prononcées et exécutées

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    En 2013, les sorties du territoire d’étrangers en situation irrégulière comptabilisées baissent de près de 10 000 …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    R&D en France mesurée par la DNRD (dépense nationale = financement)

    Ministère des ArméesUpdated 16 Jan 2016

    … et exécutées au sein de l'administration de défense (DIRDD), soit financées par elle et exécutées par des …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Budget de la défense ventilé selon les rubrique de comptabilité nationale

    Ministère des ArméesUpdated 20 Jul 2015

    Répartition du budget exécuté en 2009 selon les rubriques et concepts de comptabilité nationale en vigueur (base 2005)

    • XLS
  16. data.gouv.fr

    Evolution des dépenses des administrations publiques, de l'Etat et de la défense

    Ministère des ArméesUpdated 5 Dec 2015

    … approche budgétaire classique où elles représentent les dépenses exécutées. Ainsi, l'écart entre les montants de dépenses de …

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Les dépenses de R&D du ministère de la défense

    Ministère des ArméesUpdated 31 Jan 2016

    … Le deuxième secteur d'exécution est le secteur de l'Etat qui rassemble les grands établissements publics civils …

    • XLS
  18. data.gouv.fr

    Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Apr 2018

    Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …

    • XLSX
    • XLS
  19. data.gouv.fr

    Les jugements de procédures collectives par type

    Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015

    … Si le débiteur n’exécute pas ses engagements dans les délais fixés par le plan ou si le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  20. data.gouv.fr

    Le budget de la défense ventilé selon les rubriques de comptabilité nationale

    Ministère des ArméesUpdated 31 Dec 2014

    … Le compte satellite de la défense transcrit les masses d'exécution du budget de la défense. Ces dépenses …

    • XLS
“execution” datasets · Open Data Finder