Skip to content
Open Data Finder

Search results for eligible

Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH

    Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017

    Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Liste des communes situées en zone B2 ou C, éligibles aux dispositifs d'investissement locatif "Pinel" et "Duflot" ayant obtenu un agrément préfectoral

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 1 Oct 2019

    Cette liste recense les villes éligibles au dispositif d’investissement locatif « Pinel » situées uniquement en zones B2 et …

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Secteur sanitaire – écoles agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015

    La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    15052 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jan 2016

    … et les visiteurs (les Algériens, régis par l’accord de 1968, ne sont pas éligibles au VLS-TS).

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … Le rayonnement régional n’est pas ici un critère d’éligibilité contrairement à l’aide aux manifestations culturelles …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015

    … 3 concours maximum par an pour chaque élève éligible. L’attribution de l’aide est effectuée par le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015

    … Région. ***Bénéficiaires *** Tout réseau culturel francilien ***Conditions d’éligibilité*** - Etre représentatif à l’échelon régional, par l’ampleur …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Aides aux manifestations culturelles 2006-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015

    … ou de diffusion, publique ou privée. ***Conditions d’éligibilité *** - Avoir un rayonnement d’ampleur régionale. - Contribuer à la …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … culturelle en faveur des musiques actuelles. ***Conditions d’éligibilité*** - Proposer une action se déroulant en Île-de-France …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … artistiques, lieux de diffusion, lieux intermédiaires…) ***Conditions d’éligibilité** * - Garantir l’indépendance de la direction artistique. - Comporter une …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … Sont éligibles toutes les dépenses imputables à la résidence territoriale proposée dans le cadre de ce projet. *Critères …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)

    Premier ministreUpdated 14 Mar 2016

    … départements d'Outre-mer.En dehors des zones éligibles aux aides à finalité régionale, les entreprises quelle que …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … avec au minimum trois distributeurs indépendants. ***Conditions d’éligibilité *** Acquisition d’un fonds discographique général dans le cadre …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … culturelle en faveur des musiques actuelles. ***Conditions d’éligibilité*** - Concerner des artistes/groupes/ensembles parvenus à un stade …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … culturelle en faveur des musiques actuelles. ***Conditions d’éligibilité*** 1- Manifestations (hors festivals) organisées sur le territoire francilien …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    … zrr) ou voir directement si votre commune est éligible au dispositif sur [notre outil de consultation des zonages …

    • XLS
“eligible” datasets · Open Data Finder