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19 datasets for “electronics”

  1. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …

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  2. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …

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  3. data.gouv.fr

    Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France

    Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026

    … placement extérieur non hébergé et placement sous surveillance électronique). Données nationales au 1er jour de chaque mois (population …

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  4. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du …

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  5. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du …

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  6. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …

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  7. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …

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  8. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … ce soit sous format papier ou sous format électronique. La répartition des actes par nature d'actes (délibérations …

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  9. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    … L’évolution de la volumétrie (+ 35%) est supérieure à celle du nombre d'actes transmis par voie électronique …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … Le nombre d’actes transmis par voie électronique via @CTES suit une progression comparable à celle du nombre …

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  11. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … Le nombre d’actes transmis par voie électronique via @CTES suit une progression comparable à celle du nombre …

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  12. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … Cette évolution est nettement plus impressionnante que celle du nombre d'actes transmis par voie électronique qui atteint …

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  13. data.gouv.fr

    Bureaux de vote d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 22 Jan 2026

    Emplacements des bureaux de vote d'Antibes Juan-les-Pins, géolocalisés, avec indication des machines de vote électronique …

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  14. data.gouv.fr

    Observatoire du dépôt légal

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026

    … objet d’une communication au public par voie électronique (Internet). Synthèse des tendances observées par la BnF, l …

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  15. data.gouv.fr

    Point numérique - CC Grand Chambord

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 2 May 2024

    … Wi-Fi, des stations de recharge pour dispositifs électroniques, des cybercafés, ou d'autres infrastructures numériques destinées à …

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  16. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026

    … les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …

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  17. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …

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  18. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …

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  19. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026

    … les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant …

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