Search results for depots
Filtersdata.gouv.fr · XLS
28 datasets for “depots”
- data.gouv.fr
Encours des dépôts dans les agences bancaires
Collectivité de CorseUpdated 21 Oct 2015
Encours des dépôts dans les agences bancaires Province : France Métropolitaine hors Ile-de-France Source : Banque de France …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Observatoire du dépôt légal
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026
La BnF a pour mission de collecter au titre du dépôt légal, dès lors qu’ils sont mis …
- XLSX
- XLS
- HTML
- data.gouv.fr
Bornes de recharge Sonepar - ChargePoint
Cogelum IDFUpdated 15 Mar 2023
Dépôt des tableaux descriptifs des sites Sonepar (bornes ChargePoint) pour le dossier Advenir.
- XLS
- XLSX
- data.gouv.fr
Données de cadrage sur les allocations du minimum vieillesse
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Jun 2015
Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse …
- XLS
- data.gouv.fr
Les bénéficiaires du minimum vieillesse
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 Nov 2014
Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse …
- XLS
- data.gouv.fr
Evolution générale de l'épargne logement
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Dec 2015
… de comptes et de plans - l'encours des dépôts et des prêts- l'évolution du montant des prêts …
- XLS
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - Les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
- XLS
- XLSX
- data.gouv.fr
Bénéficiaires du minimum vieillesse
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… DREES, Fonds de solidarité vieillesse, CNAV, CNAMTS, Caisse des dépôts et consignations, INSEE. **/!\ Des jeux de données plus …
- XLS
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
- XLSX
- XLS
- XML
- data.gouv.fr
EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
- XLS
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, ces délais ayant …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, amplifiés …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
- CSV
- JSON
- PARQUET
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains …
- XML
- XLS