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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    ​Encours des dépôts dans les agences bancaires

    Collectivité de CorseUpdated 21 Oct 2015

    Encours des dépôts dans les agences bancaires Province : France Métropolitaine hors Ile-de-France Source : Banque de France …

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  2. data.gouv.fr

    Observatoire du dépôt légal

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026

    La BnF a pour mission de collecter au titre du dépôt légal, dès lors qu’ils sont mis …

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  3. data.gouv.fr

    Bornes de recharge Sonepar - ChargePoint

    Cogelum IDFUpdated 15 Mar 2023

    Dépôt des tableaux descriptifs des sites Sonepar (bornes ChargePoint) pour le dossier Advenir.

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  4. data.gouv.fr

    Données de cadrage sur les allocations du minimum vieillesse

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Jun 2015

    Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse …

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  5. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires du minimum vieillesse

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 Nov 2014

    Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse …

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  6. data.gouv.fr

    Evolution générale de l'épargne logement

    Ministères économiques et financiersUpdated 9 Dec 2015

    … de comptes et de plans - l'encours des dépôts et des prêts- l'évolution du montant des prêts …

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  7. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …

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  8. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du minimum vieillesse

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … DREES, Fonds de solidarité vieillesse, CNAV, CNAMTS, Caisse des dépôts et consignations, INSEE. **/!\ Des jeux de données plus …

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  9. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - les titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …

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  10. data.gouv.fr

    EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …

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  11. data.gouv.fr

    EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …

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  12. data.gouv.fr

    EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …

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  13. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …

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  14. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, ces délais ayant …

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  15. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, amplifiés …

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  16. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  17. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  18. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  19. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  20. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains …

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