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  1. data.gouv.fr

    Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Mar 2015

    Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS …

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  2. data.gouv.fr

    Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016

    … Noémie Jess (DREES) En 2015, 5,3 millions de personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU …

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  3. data.gouv.fr

    Allocataires du RSA

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016

    Nombre d'allocataires et de personnes couvertes par le RSA avec distinction du RSA socle et du RSA …

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  4. data.gouv.fr

    Zones disposant d'un accès wifi

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Lieux couverts par un réseau WIFI public sur la Ville de Cayenne.

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  5. data.gouv.fr

    Liste des marchés de quartier à Paris

    Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016

    … alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres,création,puces,biologique

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  6. data.gouv.fr

    Le recours aux soins des sans-domicile : neuf sur dix ont consulté un médecin en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Sept 2015

    … Un sans-domicile sur dix déclare ne bénéficier d’aucune couverture maladie et un sur quatre d’aucune …

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  7. data.gouv.fr

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015

    … Vincent LE PALUD* 90 % des Français sont couverts par une complémentaire santé privée. L’encadrement des critères de …

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  8. data.gouv.fr

    Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives

    Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023

    … archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017. Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée …

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  9. data.gouv.fr

    Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016

    … Lorsque les communes n'étaient pas couvertes par l'une ou l'autre de ces structures, le regroupement …

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  10. data.gouv.fr

    La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … En incluant les conjoints et les enfants à charge, 10,0 % de la population française est couverte par …

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  11. data.gouv.fr

    Performance des stations d'épuration

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    … Les stations présentées ici sont celles qui se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière …

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  12. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …

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  13. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015

    La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …

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  14. data.gouv.fr

    15062 - Nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’État

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Oct 2015

    … du 25 juillet 1999 portant création de la couverture maladie universelle, l’aide médicale d’État (AME) prend …

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  15. data.gouv.fr

    15053 - Cartes de retraité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    … l’étranger qui a résidé en France sous couvert d’une carte de résident et a souhaité se …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … La couverture temporelle de ces données est aussi généralement faible. La Ferdi bénéficie d’un important travail de …

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  17. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jan 2016

    … En tenant compte des conjoints et des enfants à charge, 10,9 % de la population française est couverte …

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  18. data.gouv.fr

    Les Comptes de la protection sociale en 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015

    … Ces comptes visent à décrire l’ensemble des opérations (flux financiers) contribuant à la couverture des risques sociaux …

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  19. data.gouv.fr

    Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … de soins ; * taux de remboursement ; * type de risque couvert (maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle). Les …

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  20. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … Le retraitement des données ARCEP consiste en : - l'établissement de niveaux de couverture en pourcentage et non pas …

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