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23 datasets for “couvert”
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Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Mar 2015
Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS …
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Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
… Noémie Jess (DREES) En 2015, 5,3 millions de personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU …
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Allocataires du RSA
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
Nombre d'allocataires et de personnes couvertes par le RSA avec distinction du RSA socle et du RSA …
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Zones disposant d'un accès wifi
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Lieux couverts par un réseau WIFI public sur la Ville de Cayenne.
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Liste des marchés de quartier à Paris
Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016
… alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres,création,puces,biologique
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Le recours aux soins des sans-domicile : neuf sur dix ont consulté un médecin en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Sept 2015
… Un sans-domicile sur dix déclare ne bénéficier d’aucune couverture maladie et un sur quatre d’aucune …
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… Vincent LE PALUD* 90 % des Français sont couverts par une complémentaire santé privée. L’encadrement des critères de …
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Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
… archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017. Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée …
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Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016
… Lorsque les communes n'étaient pas couvertes par l'une ou l'autre de ces structures, le regroupement …
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La hausse du nombre d’allocataires des minima sociaux se poursuit
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016
… En incluant les conjoints et les enfants à charge, 10,0 % de la population française est couverte par …
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Performance des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… Les stations présentées ici sont celles qui se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière …
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Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …
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Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015
La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …
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15062 - Nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’État
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Oct 2015
… du 25 juillet 1999 portant création de la couverture maladie universelle, l’aide médicale d’État (AME) prend …
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15053 - Cartes de retraité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
… l’étranger qui a résidé en France sous couvert d’une carte de résident et a souhaité se …
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Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… La couverture temporelle de ces données est aussi généralement faible. La Ferdi bénéficie d’un important travail de …
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Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jan 2016
… En tenant compte des conjoints et des enfants à charge, 10,9 % de la population française est couverte …
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Les Comptes de la protection sociale en 2009
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015
… Ces comptes visent à décrire l’ensemble des opérations (flux financiers) contribuant à la couverture des risques sociaux …
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Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025
… de soins ; * taux de remboursement ; * type de risque couvert (maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle). Les …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… Le retraitement des données ARCEP consiste en : - l'établissement de niveaux de couverture en pourcentage et non pas …
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