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37 datasets for “conventional”
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Conventions aux associations année 2018 subventions supérieures à 23000 euros
DELETED DELETEDUpdated 24 Jan 2019
Conventions Ville de Saint-Fons aux associations année 2018 subventions supérieures à 23000 euros
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC
Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015
Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014
Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …
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Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations
Saint Laurent de MureUpdated 26 Dec 2022
… Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours concernant les subventions …
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Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
… Numéro convention, Date début convention, Date fin convention, Numéro dossier, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… convention, Date début convention, Date fin convention, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse CFA Conventionnel, Adresse …
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Un txt est joint …
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Programmation ANRU 16 novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Dec 2015
programmation comprenant toutes les données des tableaux financiers annexés aux conventions de rénovation urbaine
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… Les conventions PAC font l’objet d’un suivi régulier et d’une évaluation annuelle. La Commission pour …
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Projets d'aménagement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016
… le phasage, la programmation) est disponible à l'IAU et fait l'objet d'une convention. Version : 1
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Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… Des conventions ont été signées avec la Région pour le financement des formations concernées. Les formations financées par …
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Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 2 Mar 2016
Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …
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Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières) - 4ème trimestre 2012
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 21 Feb 2016
Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …
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2014-18 - Nombre de transcriptions d’actes de mariage
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Oct 2015
… le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …
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2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux
Ministère de l'intérieurUpdated 13 May 2015
… le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …
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2014-17 - Détail des titres accordés au motif « famille de Français » (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …
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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …
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