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37 datasets for “conventional”

  1. data.gouv.fr

    Conventions aux associations année 2018 subventions supérieures à 23000 euros

    DELETED DELETEDUpdated 24 Jan 2019

    Conventions Ville de Saint-Fons aux associations année 2018 subventions supérieures à 23000 euros

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  2. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC

    Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC

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  3. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse

    Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014

    Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …

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  4. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations

    Saint Laurent de MureUpdated 26 Dec 2022

    … Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours concernant les subventions …

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  5. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016

    … Numéro convention, Date début convention, Date fin convention, Numéro dossier, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse …

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  6. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016

    … convention, Date début convention, Date fin convention, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse CFA Conventionnel, Adresse …

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  7. data.gouv.fr

    Actes municipaux de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Un txt est joint …

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  8. data.gouv.fr

    Programmation ANRU 16 novembre 2011

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Dec 2015

    programmation comprenant toutes les données des tableaux financiers annexés aux conventions de rénovation urbaine

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  9. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … Les conventions PAC font l’objet d’un suivi régulier et d’une évaluation annuelle. La Commission pour …

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  10. data.gouv.fr

    Projets d'aménagement en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016

    … le phasage, la programmation) est disponible à l'IAU et fait l'objet d'une convention. Version : 1

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  11. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … Des conventions ont été signées avec la Région pour le financement des formations concernées. Les formations financées par …

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  12. data.gouv.fr

    Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 2 Mar 2016

    Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …

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  13. data.gouv.fr

    Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières) - 4ème trimestre 2012

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 21 Feb 2016

    Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …

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  14. data.gouv.fr

    2014-18 - Nombre de transcriptions d’actes de mariage

    Ministère de l'intérieurUpdated 23 Oct 2015

    … le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …

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  15. data.gouv.fr

    2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 May 2015

    … le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …

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  16. data.gouv.fr

    2014-17 - Détail des titres accordés au motif « famille de Français » (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …

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  17. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …

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  18. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …

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  19. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …

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  20. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …

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“conventional” datasets · Open Data Finder