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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subventions versées aux associations

    Saint Laurent de MureUpdated 26 Dec 2022

    … Concrètement, ce tableau indique, conformément à la réglementation, les données essentielles des conventions en cours concernant les subventions …

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  2. data.gouv.fr

    Plaques commémoratives 1939-1945

    Ville de ParisUpdated 31 Oct 2015

    … Exemples de réutilisations: - A l'aide du site www.plaques-paris.fr, conformément à la licence ODbl, le …

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  3. data.gouv.fr

    Subventions de la Ville de Bourges de 2018 à 2020

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 11 May 2021

    … La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour 2021.

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  4. data.gouv.fr

    Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015

    Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016

    Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les …

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  5. data.gouv.fr

    Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016

    Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016

    Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les …

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  6. data.gouv.fr

    Le nouveau suivi de la mortinatalité en France depuis 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Jul 2015

    … Marie-Claude Mouquet et Sylvie Rey_ Pour la première fois depuis 2007, des données sur la mortinatalité conformes …

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  7. data.gouv.fr

    Aires de livraison à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 5 May 2026

    Aires de livraison à Antibes Juan-les-Pins, décrites conformément au schéma correspondant, à hauteur des données disponibles …

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  8. data.gouv.fr

    Stations de taxi à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 19 Jan 2024

    … Ce jeu de donnée est conforme au schéma des stations de taxi. Pour la réutilisation du présent jeu …

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  9. data.gouv.fr

    Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 8 Jan 2021

    … La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour 2021 …

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  10. data.gouv.fr

    Menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu est conforme au schéma correspondant. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les …

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  11. data.gouv.fr

    Plats des menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu est conforme au schéma correspondant. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les …

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  12. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … de travaux visant à améliorer leur performance énergétique, conformément aux objectifs de l'OPAH. Ces données permettent d …

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  13. data.gouv.fr

    Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Les jeux de données utilisés sont mis à disposition conformément à la politique de l'open data.

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  14. data.gouv.fr

    15070 - La rétention administrative

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Oct 2015

    … conduite sur la cartographie d’implantation des CRA. Conformément aux orientations de la directive européenne du 16 décembre …

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  15. data.gouv.fr

    Observatoire des performances énergétiques

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 4 May 2026

    … dans le but d’obtenir une attestation de conformité. La réalisation d'étude thermique est obligatoire pour tout …

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  16. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023

    … 2024, la Ville publie dès maintenant les données conformément à ses dispositions. Pour la réutilisation du présent jeu …

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  17. data.gouv.fr

    Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022

    … associations, établissements publics et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du …

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  18. data.gouv.fr

    Services publics d'assainissement non collectif - jeux de données exploités pour les rapports nationaux Sispea

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … mise en œuvre de l'assainissement non collectif ; le taux de conformité des installations d'assainissement non collectif

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  19. data.gouv.fr

    Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA

    Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022

    … le nombre d'habitants desservis ; le délai maximal d’ouverture ; les taux de conformité des eaux distribuées au …

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  20. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … du 11 décembre 2018 et les données structurées conformément à l’architecture de la base de données des …

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