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6 datasets for “code OC”
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Données essentielles marchés publics - INCa
Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023
… passés depuis le 1er octobre 2018. Cette publication respecte les dispositions du code de la commande publique et …
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Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014
Université participativeUpdated 26 Apr 2015
Extraction RERS du personnel des programmes lolf 150 et 231 Ressources Extraction du code SYMPA 2009 2014 XLS …
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Risques chimiques, les classes de dangers
DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2017
… Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la …
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15057 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (après un autre titre de séjour ou pas) aux conjoints de Français ou parents d'enfants français
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015
… d’octroi des cartes de résident délivrées comme premier titre et l’évolution législative du Code des étrangers …
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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …
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Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025
… le fichier des données, le livre de code, un guide d’utilisation des données. **Contact :** Pour toute question …
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