Skip to content
Open Data Finder

Search results for code OC

Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics - INCa

    Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023

    … passés depuis le 1er octobre 2018. Cette publication respecte les dispositions du code de la commande publique et …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014

    Université participativeUpdated 26 Apr 2015

    Extraction RERS du personnel des programmes lolf 150 et 231 Ressources Extraction du code SYMPA 2009 2014 XLS …

    • XLS
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Risques chimiques, les classes de dangers

    DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2017

    … Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la …

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    15057 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (après un autre titre de séjour ou pas) aux conjoints de Français ou parents d'enfants français

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015

    … d’octroi des cartes de résident délivrées comme premier titre et l’évolution législative du Code des étrangers …

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016

    … contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

    • RTF
    • XLS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025

    … le fichier des données, le livre de code, un guide d’utilisation des données. **Contact :** Pour toute question …

    • XLSX
    • ODS
    • ODT
    • XLS
“code OC” datasets · Open Data Finder