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43 datasets for “circulation”

  1. data.gouv.fr

    2013-39 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers – Évolution de l’action des services – index 70

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  2. data.gouv.fr

    2014-47 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers - Évolution de l’action des services – index 70

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jul 2015

    Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport à l’activité des service

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  3. data.gouv.fr

    déclaration annuelle- loi AGEC

    Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 8 Jul 2025

    … la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

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  4. data.gouv.fr

    15063 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers - Évolution de l’action des services – index 70

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Dec 2015

    … gendarmerie (aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers), les procédures établies …

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  5. data.gouv.fr

    Trafic sur RD

    Conseil général de l'OiseUpdated 7 Feb 2016

    Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet …

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  6. data.gouv.fr

    15075 - Implication des services habilités (participation aux opérations conjointes)

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015

    … Celles menées en 2013 l’ont été sur la base des indications des circulaires interministérielles précédentes et de …

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  7. data.gouv.fr

    15074 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Sept 2015

    … Celles menées en 2013 l’ont été sur la base des indications des circulaires interministérielles précédentes et de …

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  8. data.gouv.fr

    Niveau de bruit Lden des axes ferroriaires en France - Rapportage 2017

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 12 Jun 2025

    … qu’un véhicule circulant en soirée est considéré comme équivalent presque trois véhicules circulant le jour ; - +10 dBA …

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  9. data.gouv.fr

    Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Sept 2019

    - L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles …

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  10. data.gouv.fr

    Les liaisons vertes

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Jul 2015

    Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …

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  11. data.gouv.fr

    Qualité de l'air mesurée dans nos stations (T1 2012)

    Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 20 Jan 2016

    … d’expertise sur la qualité de l’air circulant dans les enceintes ferroviaires souterraines. La surveillance repose en …

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  12. data.gouv.fr

    Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …

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  13. data.gouv.fr

    15039 - Les visas délivrés sur passeport diplomatique ou de service

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2015

    … l’augmentation de la part des visas de circulation depuis 2008. On observe toutefois une stabilisation depuis 2011 …

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  14. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale - CUCS

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Oct 2015

    … développé au bénéfice des quartiers en difficultés.La circulaire du 24 mai 2006 relative à l'élaboration de …

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  15. data.gouv.fr

    [Défi 2] Energie & Mobilité

    Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017

    Les véhicules électriques, hybrides ou circulant au gaz GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) ont transformé le paysage de …

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  16. data.gouv.fr

    Gares du réseau ferré d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2016

    … ont été changés et une colonne concernant la circulation des RER et des Transiliens a été rajoutée. Version …

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  17. data.gouv.fr

    Passages à niveau

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015

    … niveau - le statut "prioritaire" du passage à niveau (circulation importante de trains et de véhicules) - la position WGS84 …

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  18. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … la demande de déplacement, la limitation de la circulation automobile, la préservation de la qualité de l’air …

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  19. data.gouv.fr

    Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2022

    Département du LoiretUpdated 16 Jul 2025

    Géolocalisation des points de comptage routier accompagnés des indicateurs annuels de trafic (TMJA tous véhicules / Part des poids …

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  20. data.gouv.fr

    Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2022

    Département du LoiretUpdated 16 Jul 2025

    Géolocalisation des sections homogènes de trafic sur le réseau routier Départemental du Loiret accompagnés des indicateurs annuels de …

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