Search results for ccs
Filtersdata.gouv.fr · XLS
Portal
25 datasets for “ccs”
- data.gouv.fr
CC Risk Ambiguity
Sarah Van DriesscheUpdated 5 Jun 2024
Experimental data
- XLS
- data.gouv.fr
Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
DELETED DELETEDUpdated 26 Feb 2016
Représentation des femmes au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT), pour la mandature 2010-2015, à l'exception …
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Marchés publics attribués par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel en 2024
Ville de Villiers-le-BelUpdated 10 Apr 2025
Voici la liste des Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel.
- XLS
- data.gouv.fr
Marchés publics attribués par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel en 2025
Ville de Villiers-le-BelUpdated 24 Mar 2026
Voici la liste des Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel.
- XLS
- data.gouv.fr
Activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Bilan mensuel des activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016.
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Aide RSA du CCAS de Digne-les-Bains de 2010 à 2016
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Tableau récapitulatif du nombre de dossiers de Revenu de Solidarité Active suivis par le CCAS de la ville …
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Localisation des bornes électriques sur le territoire du Cœur d'Ostrevent
Communauté de Communes Coeur d'OstreventUpdated 21 Mar 2019
Localisation des bornes électriques sur le territoire du Cœur d'Ostrevent
- XLS
- CSV
- data.gouv.fr
Délibérations - CC Grand Chambord (2020)
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +3
- data.gouv.fr
Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… à la procédure selon le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les …
- 7Z
- XLSX
- ZIP
- URL
- XLS
- data.gouv.fr
Entreprises du bassin de vie du collège de Bracieux accueillant des collégiens en stage d'observation - CC Grand Chambord (2022-2023)
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
Le jeu de données offre une vue complète sur l'ensemble des entreprises situées dans le bassin de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Point numérique - CC Grand Chambord
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 2 May 2024
Le jeu de données répertorie les divers points numériques présents sur le territoire de la Communauté de Communes …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Liste bâtiments par compétence
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
… à la Communauté de Communes du Grand Chambord (CCGC) ou mis à sa disposition dans le cadre de …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
- data.gouv.fr
Aide administrative du pôle social de Digne-les-Bains de 2012 à 2015
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Nombre de personnes aidées au niveau administratif par le pôle social du CCAS de Digne-les-Bains de …
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Stationnement sur voie
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
… Les données géographiques sont projetées en CC46 - EPSG:3946
- GEOJSON
- CSV
- SHP
- XLS
- data.gouv.fr
La démarche Agenda 21 (polygones)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Le territoire peut être celui d'une commune, d'une CA (Communauté d'Agglomération), d'une CC (Communauté …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 3 Sept 2024
… Les données géographiques sont projetées en CC46-EPSG:3946, les attributs de latitude et longitude sont eux données …
- SHP
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- XLS
- data.gouv.fr
Les congés de reconversion 2012
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
… Durant ces congés, d’une durée cumulée maximale de 120 jours ouvrés (CR) plus 6 mois (CCR), ils …
- XLS
- data.gouv.fr
Cadastre vert des Hauts-de-Seine - Les arbres
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… CODE\_INSEE Code Insee de la commune Numérique CCCCC COMMUNE Commune de l'arbre Texte CIRCONF Circonférence de …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Découpages électoraux
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
… correspond au "LIBELLE" de la donnée *Sites de vote* Les données géographiques sont projetées en CC46 - EPSG:3946
- XLS
- SHP
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
1-les congés de reconversion 2014
Ministère des ArméesUpdated 6 Nov 2015
… Durant ces congés, d’une durée cumulée maximale de 120 jours ouvrés (CR) plus 6 mois (CCR), ils …
- XLS