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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    CC Risk Ambiguity

    Sarah Van DriesscheUpdated 5 Jun 2024

    Experimental data

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  2. data.gouv.fr

    Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)

    DELETED DELETEDUpdated 26 Feb 2016

    Représentation des femmes au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT), pour la mandature 2010-2015, à l'exception …

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  3. data.gouv.fr

    Marchés publics attribués par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel en 2024

    Ville de Villiers-le-BelUpdated 10 Apr 2025

    Voici la liste des Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel.

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  4. data.gouv.fr

    Marchés publics attribués par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel en 2025

    Ville de Villiers-le-BelUpdated 24 Mar 2026

    Voici la liste des Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel.

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  5. data.gouv.fr

    Activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Bilan mensuel des activités journalières du CCAS de Digne-les-Bains en 2016.

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  6. data.gouv.fr

    Aide RSA du CCAS de Digne-les-Bains de 2010 à 2016

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Tableau récapitulatif du nombre de dossiers de Revenu de Solidarité Active suivis par le CCAS de la ville …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation des bornes électriques sur le territoire du Cœur d'Ostrevent

    Communauté de Communes Coeur d'OstreventUpdated 21 Mar 2019

    Localisation des bornes électriques sur le territoire du Cœur d'Ostrevent

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations - CC Grand Chambord (2020)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par …

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  9. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    … à la procédure selon le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les …

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  10. data.gouv.fr

    Entreprises du bassin de vie du collège de Bracieux accueillant des collégiens en stage d'observation - CC Grand Chambord (2022-2023)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    Le jeu de données offre une vue complète sur l'ensemble des entreprises situées dans le bassin de …

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  11. data.gouv.fr

    Point numérique - CC Grand Chambord

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 2 May 2024

    Le jeu de données répertorie les divers points numériques présents sur le territoire de la Communauté de Communes …

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  12. data.gouv.fr

    Liste bâtiments par compétence

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    … à la Communauté de Communes du Grand Chambord (CCGC) ou mis à sa disposition dans le cadre de …

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  13. data.gouv.fr

    Aide administrative du pôle social de Digne-les-Bains de 2012 à 2015

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Nombre de personnes aidées au niveau administratif par le pôle social du CCAS de Digne-les-Bains de …

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  14. data.gouv.fr

    Stationnement sur voie

    Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025

    … Les données géographiques sont projetées en CC46 - EPSG:3946

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  15. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (polygones)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    … Le territoire peut être celui d'une commune, d'une CA (Communauté d'Agglomération), d'une CC (Communauté …

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  16. data.gouv.fr

    Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 3 Sept 2024

    … Les données géographiques sont projetées en CC46-EPSG:3946, les attributs de latitude et longitude sont eux données …

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  17. data.gouv.fr

    Les congés de reconversion 2012

    Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014

    … Durant ces congés, d’une durée cumulée maximale de 120 jours ouvrés (CR) plus 6 mois (CCR), ils …

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  18. data.gouv.fr

    Cadastre vert des Hauts-de-Seine - Les arbres

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015

    … CODE\_INSEE Code Insee de la commune Numérique CCCCC COMMUNE Commune de l'arbre Texte CIRCONF Circonférence de …

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  19. data.gouv.fr

    Découpages électoraux

    Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025

    … correspond au "LIBELLE" de la donnée *Sites de vote* Les données géographiques sont projetées en CC46 - EPSG:3946

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  20. data.gouv.fr

    1-les congés de reconversion 2014

    Ministère des ArméesUpdated 6 Nov 2015

    … Durant ces congés, d’une durée cumulée maximale de 120 jours ouvrés (CR) plus 6 mois (CCR), ils …

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“ccs” datasets · Open Data Finder