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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Dec 2023

    … régissant la mesure et des précisions traduisant l'analyse et la classification opérée sur le dispositif dans le …

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  2. data.gouv.fr

    2013-19 - Regroupement des titres par motifs juridiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Jul 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  3. data.gouv.fr

    2013-21 - Nombre de transcriptions d’acte de mariage

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Jun 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  4. data.gouv.fr

    Laboratoires de biologie médicale

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Feb 2016

    Liste des laboratoires d'analyses et de biologie médicale situés en Île-de-France (source FINESS /15-05 …

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  5. data.gouv.fr

    2013-26 - Admission au séjour : Principales nationalités bénéficiaires par motif

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Jun 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  6. data.gouv.fr

    2013-31 - Cartes de retraité (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jul 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  7. data.gouv.fr

    2013-30 - Cartes de résident (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Jul 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  8. data.gouv.fr

    2013-24 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  9. data.gouv.fr

    2013-22 - Nombre d’accédants à la nationalité française par mariage

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  10. data.gouv.fr

    2013-28 - Premières cartes de séjour temporaire (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Mar 2015

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  11. data.gouv.fr

    2013-32 - Certificats de résidence pour Algérien (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  12. data.gouv.fr

    2013-27 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  13. data.gouv.fr

    2013-20 - Détail des titres accordés au motif « Famille de Français », pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  14. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est analysée à la fois …

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  15. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est analysée à la fois …

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  16. data.gouv.fr

    2013-25 - Admission au séjour des ressortissants des dix nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  17. data.gouv.fr

    2014-23 - Visas délivrés aux étudiants

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Mar 2016

    Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas

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  18. data.gouv.fr

    2013-29 - Nombre de visas de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  19. data.gouv.fr

    2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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  20. data.gouv.fr

    2013-33 - Premiers titres de séjour communautaires et titres Espace économique européen en métropole

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la …

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