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2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Liste des subventions accordées aux associations de 2007 à 2011
CoulommiersUpdated 30 Aug 2015
Présentation des subventions accordées aux associations chaque année par la Ville de Coulommiers
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Conventions aux associations année 2018 subventions supérieures à 23000 euros
DELETED DELETEDUpdated 24 Jan 2019
Conventions Ville de Saint-Fons aux associations année 2018 subventions supérieures à 23000 euros
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2014-47 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers - Évolution de l’action des services – index 70
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jul 2015
Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport à l’activité des service
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2013-39 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers – Évolution de l’action des services – index 70
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Fréquentation journalière par mois et par année au musée national des arts asiatiques (de 2005 à 2010)
Musée des arts asiatiques GuimetUpdated 4 Aug 2016
Suivi jour par jour, totalisé par mois, des entrées au musée Guimet en distinguant selon la grille tarifaire …
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L'admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l'Union européenne à 27
DELETED DELETEDUpdated 5 Nov 2014
L'admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l'Union européenne à 27, à l'Espace …
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Agreste - Nombre d' exploitations agricoles aux recensements de l'agriculture 2010 et 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Aug 2015
… Nombre d'exploitations agricoles par région, département, France entière, selon l'orientation technico-économique. Toutes exploitations, petites, moyennes …
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Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH
Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017
Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le …
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Attestations d'accessibilité Ad'AP à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Liste des Établissements Recevant du Public (ERP) ayant demandé une attestation d'accessibilité dans le cadre de l …
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2014-67 - Demandes d’asile et réexamens annuels (hors mineurs accompagnants)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Sept 2015
L'évolution de la demande d'asile
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Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-15 ans)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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2013 - Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-17 ans)
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Feb 2016
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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Adhésions aux CAL de Nice 2012-2013
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Tableau de bord des adhésions aux centres d'animation et de loisirs - saison 2012-2013
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2013-18 - Taux de variation du nombre d'admissions au séjour, par rapport à l'année précédente (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Évolution de la population étrangère en flux (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Panneaux d'affichages associatifs
Ville de ParisUpdated 18 Aug 2015
Liste des panneaux d'affichage associatifs par arrondissement, comportant la géolocalisation et le format du panneau
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Liste des aides votées (favorables) pour les années 2012 à 2014
Région GRAND ESTUpdated 29 Sept 2015
Liste des aides votées (favorables) pour les années 2012 à 2014 par la Région Lorraine.
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Demandes d'accès aux documents administratifs au sein de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 30 Dec 2025
Etat des seules demandes de conseil interne (de la part de services municipaux) d'accès aux documents administratifs …
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Aide sociale à l’hébergement et allocation personnalisée d’autonomie en 2011 : profil des bénéficiaires en établissement
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015
… DREES, Études et résultats N°909_ _Auteur : Mélanie Bérardier_ À la fin 2011, 502 000 personnes de 60 …
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Les principales entreprises étrangères ayant des accords de coopération avec des entreprises françaises de défense
Ministère des ArméesUpdated 30 Nov 2015
CA total, CA de défense, Effectifs, accords de coopération
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