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190 datasets for “admin”
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Compte Administratif
Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026
Compte administratif de la Ville de Boé
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Commissions Administratives Paritaires
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'AudeUpdated 22 Mar 2017
Commissions Administratives Paritaires du CDG11 Nombre et natures des propositions examinées et traitées en séance Statistiques sur les …
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Compte administratif 2018 de la commne de Saint-Vincent-sur-Oust
Commune de Saint-Vincent-sur-OustUpdated 13 Sept 2019
Compte administratif 2018 budget communal
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Compte Administratif 2014 dépenses du BUDGET TRANSPORTS URBAIN
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET TRANSPORTS réalisées en …
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET EAU
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET EAU de Lorient …
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN de …
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2014-60 - Immigration : Bilan statistique relatif aux sanctions administratives pour travail illégal
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jul 2015
Les sanctions administratives infligées aux employeurs d’étrangers sans titre de travail
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2014-49 - Placements en centres de rétention administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Aug 2015
Estimation du nombre de séjours irréguliers : Par rapport à l’activité des services
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET PARCS D'ACTIVITES …
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES
Lorient AgglomérationUpdated 26 Feb 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations par type d'organisme
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015
… consacrés à la recherche et au développement des administrations par zone géographique, année, type d'organisme et type …
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2013-41 - Placements en centre de rétention administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Feb 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET TRANSPORTS URBAIN
Lorient AgglomérationUpdated 16 Feb 2016
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET TRANSPORTS réalisées en …
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2014-36 - Visas : Décisions rendues par la juridiction administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 17 May 2015
Les recours contentieux devant la juridiction administrative
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2013-17 - Les décisions rendues par la juridiction administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014
Politique de délivrance des visas : Les recours et le contentieux (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET EAU
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET EAU de Lorient …
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2014-35 - Visas : Les différents recours formés devant la juridiction administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Apr 2015
Les recours contentieux devant la juridiction administrative
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PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016
La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement …
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2013-16 - Evolution des différents recours formés devant la juridiction administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Feb 2015
Politique de délivrance des visas : Les recours et le contentieux (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET TRANSPORTS URBAIN de …
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