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  1. data.gouv.fr

    Statistiques d'usage de l'ENT en Corse - Authentifications mensuelles

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Statistiques d'usage de l'ENT (espace numérique de travail) en Corse - Authentifications mensuelles par établissement

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  2. data.gouv.fr

    Comportement des usagers de la route - année 2009

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Jun 2015

    Comportement des usagers de la route - année 2009 (détail du nombre des infractions par délits et contraventions, par …

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  3. data.gouv.fr

    Comportement des usagers de la route - année 2010

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Sept 2015

    Comportement des usagers de la route - année 2010 (détail du nombre des infractions par délits et contraventions, par …

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  4. data.gouv.fr

    Seuils de l'usure

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Apr 2017

    … du code de la consommation et L 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure

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  5. data.gouv.fr

    Statistiques d'usage de l'ENT en Corse - Taux d'utilisateurs actifs

    Collectivité de CorseUpdated 10 Dec 2015

    Statistiques d'usage de l'ENT (espace numérique de travail) en Corse - Taux d'utilisateurs actifs mensuels par …

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  6. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

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  7. data.gouv.fr

    Patrimoine d'exploitation

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par …

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  8. data.gouv.fr

    Taux de desserte

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Pourcentage total et par communes d’abonnés desservis par le système d’assainissement collectif. Les données sont valables …

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  9. data.gouv.fr

    Nombre de clients

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Nombre total par année et répartition par commune des clients du service public de l’assainissement collectif. Les …

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  10. data.gouv.fr

    Montants d'investissements en travaux

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Montants des travaux commandités par le service « Assainissement » avec la répartition des contributions par financeurs. Les données disponibles …

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  11. data.gouv.fr

    Contrôles SPANC

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non …

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  12. data.gouv.fr

    Volumes d'eau facturés

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …

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  13. data.gouv.fr

    Prix de l'eau

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Tarif de l’assainissement de l’eau au m3 (pour une consommation type de 120m3) aux 1er Janvier …

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  14. data.gouv.fr

    Les usagers en ligne des services : données des enquêtes 2014 et 2021

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    **Les usagers en ligne des services d’archives : données des enquêtes menées en 2014 et en 2021** De …

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  15. data.gouv.fr

    Références les plus réservées en 2011

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2015

    Les Références les plus réservées en 2011 par les usagers dans le catalogue des bibliothèques de prêt

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  16. data.gouv.fr

    Synthèse Globale sur l'ENT

    Collectivité de CorseUpdated 22 Dec 2014

    Synthèse globale de l'usage de l'ENT (espace numérique de travail) - Authentifications, comptes existants et aux d …

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  17. data.gouv.fr

    Activité de la Miviludes en 2010 : affectation des courriers par pôles spécialisés

    Premier ministreUpdated 22 Dec 2015

    Réparation des demandes des usagers de la Miviludes par pôles : santé, sécurité, communication, diplomatie, éducation, jeunes, économie-emploi …

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  18. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015

    … En arrêtant l’usage des pesticides sur les espaces dont elles ont la charge, les collectivités agissent à …

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  19. data.gouv.fr

    Constructions et réhabilitations des résidences pour étudiants depuis 2004

    Région Île-de-FranceUpdated 14 Dec 2015

    … prêt locatif à usage social\ PLAI : prêt locatif aidé d'intégration\ PLS : prêt locatif social

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  20. data.gouv.fr

    Baromètre de la qualité de service

    Premier ministreUpdated 9 Mar 2016

    La base de données présente des indicateurs mesurant la qualité de la relation entre les usagers et les …

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