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298 datasets for “TER”
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Hébergement Marchand - Poids territoire
Collectivité de CorseUpdated 15 Apr 2015
Poids des territoires par rapport au total régional.
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Les principaux équipements de l'armée de terre
Ministère des ArméesUpdated 3 Oct 2015
Parc des principaux équipements en 2010
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Principaux équipements de l'armée de Terre en 2011
Ministère des ArméesUpdated 19 May 2015
parc des principaux équipement de l'armée de Terre en 2011
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Localisation des bornes électriques sur le territoire du Cœur d'Ostrevent
Communauté de Communes Coeur d'OstreventUpdated 21 Mar 2019
Localisation des bornes électriques sur le territoire du Cœur d'Ostrevent
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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015
Lorient AgglomérationUpdated 22 Feb 2016
Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les …
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Plans de fréquences de télévision numérique terrestre
Conseil Supérieur de l'AudiovisuelUpdated 24 Oct 2015
Tableau récapitulant l'ensemble des canaux de radiodiffusion de télévision numérique terrestre des différents plans de fréquences mis …
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2013-44 - Arrêtés préfectoraux de reconduite à la frontière et obligations de quitter le territoire non exécutés
Ministère de l'intérieurUpdated 24 May 2015
Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Liste des équipements liés à la santé sur le territoire métropolitain
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Vous trouverez ici la liste des établissements de santé de la Métropole.
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Données d' exécution budgétaire des collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 16 Mar 2016
Données qui retracent les charges de fonctionnement (dont charges de personnel), produits de fonctionnement, dépenses totales d'investissement …
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Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016
… Le « bassin de territorialisation » est un territoire à l'échelle multicommunale qui intègre des logiques de fonctionnement locales …
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2013-09 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Politique de délivrance des visas : Évolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de …
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[Défi 3] Développement économique & Territoire
Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017
Les données des énergéticiens recèlent des informations précieuses pour des acteurs intéressés par les enjeux territoriaux (collectivités territoriales …
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2014-29 - Visas pour les départements, les collectivités et les territoires d’outre-mer
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Jan 2015
Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas
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Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Endettement
Collectivité de CorseUpdated 2 Jan 2016
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Endettement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …
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Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Investissement
Collectivité de CorseUpdated 8 Sept 2015
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Investissement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …
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Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fiscalité
Collectivité de CorseUpdated 16 Dec 2014
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fiscalité Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …
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2013-71 - Répartition des places de CADA sur le territoire (hors centres de transit et centre d’accueil et d’orientation pour les mineurs isolés demandeurs d’asile)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Asile : L'accueil et l'hébergement des demandeurs d'asile et des réfugiés (Les orientations de la politique …
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Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
Le SCOT contribue à assurer les équilibres entre le développement urbain, la préservation des espaces agricoles et forestiers …
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Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement
Collectivité de CorseUpdated 17 Aug 2015
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …
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Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
DELETED DELETEDUpdated 26 Feb 2016
Représentation des femmes au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT), pour la mandature 2010-2015, à l'exception …
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