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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Plan de renouvellement Parc Auto

    MAIRIE D EVIAN LES BAINSUpdated 14 Aug 2026

    Plan de renouvellement de la flotte automobile 2021 et 2022 Prévision 2023

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  2. data.gouv.fr

    Tonnage mensuel de déchets collectés sur le plan d'eau en saison estivale par an

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 11 Jun 2020

    Vous trouverez ici le tonnage de dechets collectés sur le plan d'eau en saison estivale pour 2011 …

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  3. data.gouv.fr

    Activités présentes sur le site de Chambley Planet'air

    Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015

    Activités présentes sur le site de Chambley Planet'air

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  4. data.gouv.fr

    Statistiques 2011 Plans Simples de Gestion (PSG) par département

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2014

    Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2011

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  5. data.gouv.fr

    Statistiques 2010 Plans Simples de Gestion (PSG) par département

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 Nov 2015

    Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2010.

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  6. data.gouv.fr

    Plans de fréquences de télévision numérique terrestre

    Conseil Supérieur de l'AudiovisuelUpdated 24 Oct 2015

    Tableau récapitulant l'ensemble des canaux de radiodiffusion de télévision numérique terrestre des différents plans de fréquences mis …

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  7. data.gouv.fr

    Statistiques Plans Simples de Gestion Forestiers (PSG) par département

    Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016

    Situation des propriétés forestières privées concernées par les Plans Simples de Gestion Forestiers (PSG) obligatoires et volontaires au …

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  8. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC

    Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC

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  9. data.gouv.fr

    Plan local de l'urbanisme - PLU

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 15 Mar 2016

    Nouvelle appellation du plan d'occupation des sols (POS), le plan local d'urbanisme traduit la politique d …

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  10. data.gouv.fr

    Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires

    Premier ministreUpdated 7 Jul 2015

    Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués …

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  11. data.gouv.fr

    Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués …

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  12. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse

    Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014

    … la mise en œuvre de la convention relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013)

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  13. data.gouv.fr

    Planning des activités sportives proposées dans les établissements de la Ville de Nice

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Vous trouverez ici un planning des activités sportives et des équipements sportifs utilisés entre le 1er septembre 2014 …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de l'hémicycle du conseil de Paris

    Ville de ParisUpdated 25 Nov 2015

    Le fichier CSV regroupe tous les membres du conseil de Paris ainsi que leur emplacement dans l'hémicycle …

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  15. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    **Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …

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  16. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … avec extension d’au moins 125 m² de plan d’eau d’équipements aquatiques. Des bonifications sont accordées …

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  17. data.gouv.fr

    MAET - Nombre de contrats

    Collectivité de CorseUpdated 14 Jun 2015

    Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune

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  18. data.gouv.fr

    Liste des jardins partagés à Paris

    Ville de ParisUpdated 6 Mar 2016

    Jeu de données listant l'ensemble des jardins partagés de Paris.

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  19. data.gouv.fr

    Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de …

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  20. data.gouv.fr

    Les jugements de procédures collectives par type

    Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015

    … Le tribunal va mettre en place un plan de sauvegarde facilitant la réorganisation de l’entreprise. Le redressement …

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