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67 datasets for “Plan”
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Plan de renouvellement Parc Auto
MAIRIE D EVIAN LES BAINSUpdated 14 Aug 2026
Plan de renouvellement de la flotte automobile 2021 et 2022 Prévision 2023
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Tonnage mensuel de déchets collectés sur le plan d'eau en saison estivale par an
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 11 Jun 2020
Vous trouverez ici le tonnage de dechets collectés sur le plan d'eau en saison estivale pour 2011 …
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Activités présentes sur le site de Chambley Planet'air
Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015
Activités présentes sur le site de Chambley Planet'air
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Statistiques 2011 Plans Simples de Gestion (PSG) par département
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2014
Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2011
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Statistiques 2010 Plans Simples de Gestion (PSG) par département
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 Nov 2015
Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2010.
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Plans de fréquences de télévision numérique terrestre
Conseil Supérieur de l'AudiovisuelUpdated 24 Oct 2015
Tableau récapitulant l'ensemble des canaux de radiodiffusion de télévision numérique terrestre des différents plans de fréquences mis …
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Statistiques Plans Simples de Gestion Forestiers (PSG) par département
Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016
Situation des propriétés forestières privées concernées par les Plans Simples de Gestion Forestiers (PSG) obligatoires et volontaires au …
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC
Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015
Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC
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Plan local de l'urbanisme - PLU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 15 Mar 2016
Nouvelle appellation du plan d'occupation des sols (POS), le plan local d'urbanisme traduit la politique d …
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Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires
Premier ministreUpdated 7 Jul 2015
Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués …
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Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués …
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014
… la mise en œuvre de la convention relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013)
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Planning des activités sportives proposées dans les établissements de la Ville de Nice
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Vous trouverez ici un planning des activités sportives et des équipements sportifs utilisés entre le 1er septembre 2014 …
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Plan de l'hémicycle du conseil de Paris
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2015
Le fichier CSV regroupe tous les membres du conseil de Paris ainsi que leur emplacement dans l'hémicycle …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
**Les données ont été validées au 31 décembre 2024.** Les données sont mises à jour par les services …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… avec extension d’au moins 125 m² de plan d’eau d’équipements aquatiques. Des bonifications sont accordées …
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MAET - Nombre de contrats
Collectivité de CorseUpdated 14 Jun 2015
Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune
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Liste des jardins partagés à Paris
Ville de ParisUpdated 6 Mar 2016
Jeu de données listant l'ensemble des jardins partagés de Paris.
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Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de …
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Les jugements de procédures collectives par type
Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015
… Le tribunal va mettre en place un plan de sauvegarde facilitant la réorganisation de l’entreprise. Le redressement …
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