Search results for Limits
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35 datasets for “Limits”
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Ceinture verte : limite de la zone d'étude
Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2015
Cette donnée présente l'appartenance des communes dans le découpage "Ceinture verte" utilisé dans le projet Sdrif de …
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Vélo2 - Cergy-Pontoise et communes limitrophes
Région Île-de-FranceUpdated 21 Aug 2015
Vélos en libre-service à Cergy, Courdimanche, Eragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise, Pontoise, Saint-Ouen-L'Aumone …
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Vélib' - Paris et communes limitrophes
Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016
Vélos en libre-service à Arcueil, Aubervilliers, Bagnolet, Boulogne Billancourt, Charenton, Clichy, Fontenay-sous-Bois, Gentilly, Issy les …
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Le niveau de vie des personnes handicapées : des différences marquées selon les limitations
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2025
… Présenter une limitation mentale, visuelle ou cumuler plusieurs types de limitations augmente le risque d’avoir un faible …
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Conseil de quartier de la Ville de BELFORT
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 10 Feb 2023
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés …
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Découpage morphologique de l'atlas rural et agricole
Région Île-de-FranceUpdated 1 Jul 2015
… Dans le même thème, il existe à l'IAU îdF (SDE/LIMITES.MORPHOLOGIE) le jeu de données représentant …
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Données routières du département
Conseil départemental du CantalUpdated 27 Sept 2022
Limitation du tonnage sur les routes départementales
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Quartiers prioritaires - Bourges
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Limites des quartiers prioritaires de la Ville de Bourges
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- +7
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Les communes
Région Île-de-FranceUpdated 14 Jan 2016
Ce jeu de données représente les limites communes de la Région Ile-de-France.
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Commune du cadastre - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Limites de communes du cadastre de Bourges Plus
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- JSON
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
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Circonscritions législatives 74 - 2015
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Limites des circonscriptions législatives du département de Haute-Savoie - 2015 Chaque député est élu dans une circonscription dont …
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Unlimited Cities - Montpellier la Pompignane --
UFO Urbanisme CollaboratifUpdated 3 Jan 2017
Les données en Open Data de - Unlimited Cities / Montpellier la Pompignane - contiennent les résultats issus des choix émis …
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Zones franches urbaines
Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015
Les ZFU intègrent le périmètre d'une ZRU, mais s'élargissent à des espaces limitrophes. Elles correspondent aux …
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Aides aux manifestations culturelles 2006-2013
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… taux maximum de 20 % du coût du projet HT, dans la limite de 100 000 €.
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Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016
… Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou d'intercommunalité. Lorsque les communes …
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Prénoms des nouveaux-nés à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
… En outre, pour limiter tout risque de réidentification, les prénoms attribués moins de 3 fois dans l'année …
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Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… la maîtrise de la demande de déplacement, la limitation de la circulation automobile, la préservation de la qualité …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …
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Aide aux librairies indépendantes
Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015
… 60 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite d’un plafond fixé à 15.000 €.\ \ Ce jeu …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
… Le montant de l’aide régionale est plafonné par concours et limité à 3 concours maximum par an …
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