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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Guide des services en PMQ

    Pays Midi QuercyUpdated 19 Jul 2017

    … Décrit la localisation, le nom, les horaires d'ouvertures, les coordonnées ainsi que d'éventuels labels présent.

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  2. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de 1000 hab. et plus)

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  3. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de moins de 1000 hab.)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Dec 2015

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  4. data.gouv.fr

    Elections municipales 2014 - Tour 2 - Candidats dans les communes de moins de 1 000 habitants

    Ministère de l'intérieurUpdated 4 Feb 2015

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  5. data.gouv.fr

    Elections municipales 2014 - Tour 2 - Candidatures - Listes détaillées dans les communes de 1 000 habitants et plus

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Feb 2016

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  6. data.gouv.fr

    Elections municipales 2014 - Tour 2 - Candidatures - Listes détaillées dans les communes de 1 000 habitants et plus

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Mar 2016

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  7. data.gouv.fr

    Elections municipales 2014 - Candidats dans les communes de moins de 1 000 habitants

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Mar 2016

    … des erreurs de saisies éventuelles.

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  8. data.gouv.fr

    Elections municipales 2014 – Candidatures - Listes détaillées dans les communes de 1 000 habitants et plus

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Feb 2016

    … des erreurs de saisies éventuelles.

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  9. data.gouv.fr

    Traités et accords de la France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 4 Nov 2015

    … que la mention "en vigueur" ou "historique", et, éventuellement, le nom de l'Etat ou de l'organisation …

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  10. data.gouv.fr

    Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017

    Les données publiées constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de …

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  11. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 - Liste des candidats élus au T1 et liste des communes entièrement pourvues

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Jun 2020

    … des recours formés devant le tribunal administratif ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur …

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  12. data.gouv.fr

    Montant des Forfaits Post Stationnement à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020

    … Ce fichier permet de connaître le mode de règlement, la date de création, le montant et les éventuels …

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  13. data.gouv.fr

    Délibérations - CC Grand Chambord (2020)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    … Ces délibérations peuvent couvrir un large éventail de sujets, tels que les politiques publiques, les investissements, les projets …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    … la chambre de la Cour compétente pour un éventuel contrôle. Elle est susceptible d'évoluer et de connaître …

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  15. data.gouv.fr

    Elections législatives 2022( 2ème tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jul 2022

    … au vendredi 17 juin, du lundi 20 juin au vendredi 24 juin, et éventuellement le lundi 27 juin.

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  16. data.gouv.fr

    Parc éolien en mer de Dunkerque - Données sédimentologiques collectées sur la zone d'étude

    CeremaUpdated 21 Oct 2026

    … Fichiers .XTF (format constructeur) de volumétrie importante éventuellement accessibles sur demande. Données accessibles : - Prélèvements sédimentaires / Granulométrie : EMRDunkerqueGRANULOMETRIE_Synthese …

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  17. data.gouv.fr

    Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports

    Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025

    … recensement-des-licences-et-clubs-sportifs-2024/), d'éventuelles révisions de données n'étant pas répercutées dans les …

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  18. data.gouv.fr

    Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … lieu d’accueil. - développer un accompagnement technique et éventuellement administratif. Le porteur de projet doit bénéficier d’un …

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