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Filtersdata.gouv.fr · XLS
  1. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015

    … En arrêtant l’usage des pesticides sur les espaces dont elles ont la charge, les collectivités agissent à …

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  2. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016

    … La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble …

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  3. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016

    … La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble …

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  4. data.gouv.fr

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    … La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble …

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  5. data.gouv.fr

    Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025

    … Hérité de la fusion du baromètre des usages (BU), lancé en 2011, et du baromètre de l’offre …

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  6. data.gouv.fr

    Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières

    Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026

    … des procédures particulières mises à jour par la direction des affaires civiles et du sceau (DACS). La nomenclature …

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