Search results for Direct use
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6 datasets for “Direct use”
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
… En arrêtant l’usage des pesticides sur les espaces dont elles ont la charge, les collectivités agissent à …
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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble …
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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Lorient AgglomérationUpdated 29 Feb 2016
… La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble …
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Consommation des contenus culturels et sportifs numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 3 Apr 2025
… Hérité de la fusion du baromètre des usages (BU), lancé en 2011, et du baromètre de l’offre …
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Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières
Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026
… des procédures particulières mises à jour par la direction des affaires civiles et du sceau (DACS). La nomenclature …
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