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27 datasets for “Community Development”
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Les contrats de développement territorial
Région Île-de-FranceUpdated 18 Dec 2015
Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action sur les …
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Vélib' - Paris et communes limitrophes
Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016
… code postal, commune, latitude et longitude Accéder aux données dynamiques en temps réel : [https://developer.jcdecaux.com/\#/opendata …
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La démarche Agenda 21 (polygones)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Le territoire peut être celui d'une commune, d'une CA (Communauté d'Agglomération), d'une CC (Communauté …
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014
Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …
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Prix global de l'eau potable
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Ce jeu de données présente les prix de l’assainissement collectif et de l’eau potable par commune …
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Service public d'assainissement non collectif
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
… Les communes et groupements concernés, élaborent, en association avec un conseil de développement, le projet de développement durable …
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Grand Projet de Ville (GPV)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016
… Le GPV est un projet global de développement social et urbain, s'inscrivant dans la durée (10-15 …
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Communes de montagne
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …
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Communes de la loi littoral
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Aug 2016
… afin d'accueillir en priorité sur le littoral les activités dont le développement est lié à la mer.
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Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Sept 2019
… États une feuille de route commune de la transition vers un développement durable. - Trois buts essentiels sont poursuivis …
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Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de Brie Comte RobertUpdated 17 Aug 2018
… Centre communal d'action sociale. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l …
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Fiches Actions PVD Bracieux
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 30 Apr 2026
… Petite Ville de Demain” au sein de la commune de Bracieux, située dans le département du Loir-et …
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A quelle distance de chez soi se fait-on hospitaliser ?
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 Feb 2016
… entre commune de résidence et commune d’hospitalisation est ensuite calculée grâce au logiciel Odomatrix développé par l …
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Aide installation des jeunes agriculteurs - Années 2013 et 2014
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… Sur deux ans, 24 jeunes exploitants installés sur les communes de Bubry, Caudan, Cléguer, Guidel, Inzinzac Lochrist,Languidic …
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Zone de revitalisation rurale - ZRR
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… ZRR : - pour les communes de montagne en application de la loi de modernisation de développement et de protection …
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Evolution des recettes de la taxe de séjour de 2006 à 2014
Lorient AgglomérationUpdated 2 Aug 2016
… A partir de 2016, la taxe de séjour s’applique sur les 25 communes. Son institution à l …
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Les périmètres de massifs
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
… Quatre massifs insulaires ne sont pas dotés de commissariats à l’aménagement car leur développement ne requiert pas …
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Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports
Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025
… Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du sport, tant au niveau national que …
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