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13 datasets for “Commercial”
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Commercialisation d'appartements neufs en Corse
Collectivité de CorseUpdated 25 Apr 2015
Commercialisation d'appartements neufs en Corse Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente en …
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Commercialisation de maisons individuelles neuves en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
Commercialisation de maisons individuelles neuves en Corse Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente …
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Commercialisation d'appartements neufs en France Métropolitaine
Collectivité de CorseUpdated 29 Mar 2015
Commercialisation d'appartements neufs en France Métropolitaine Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente …
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Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine
Collectivité de CorseUpdated 3 Mar 2015
Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de …
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Emissions de CO2 et de polluants des véhicules commercialisés en France
ADEMEUpdated 15 Dec 2025
Depuis 2001, l’ADEME acquiert tous les ans ces données auprès de l’Union Technique de l’Automobile …
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Liste bâtiments par compétence
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
Le jeu de données présente une vue complète de l'ensemble des bâtiments appartenant à la Communauté de …
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Zones d'Activités Economiques en Île-de-France (2013)
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… catégories de ZAE : - zones actives (en cours de commercialisation, avec terrains disponibles). - zones finies (ou "terminées" c'est …
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Aéroports français coordonnées géographiques
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 15 Mar 2016
Coordonnées géographiques des aéroports français recevant un trafic commercial significatif soit >2000 passagers , région et ville desservieLes coordonnées …
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Liste des fournisseurs de matériels forestiers de reproduction
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 May 2015
Ce jeu de données recense l'ensemble des entreprises qui commercialisent de graines et plants forestiers pour le …
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Nombre de ventes immobilières taxées au taux de droit commun
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Oct 2015
Nombre de ventes immobilières (logements, terrains et immobilier commercial) taxées au taux de droit commun. Ces séries supportent …
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Taux de réussite auto-école par auto-école en 2018
DELETED DELETEDUpdated 7 Jan 2020
… sur ses pratiques pédagogiques (nombre d'heures de formation par exemple), ainsi que les conditions commerciales et contractuelles."
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Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières
Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026
… de la compétence des juridictions civiles, sociales et commerciales. Son objectif est de décrire les demandes dont sont …
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Ravalements de façade subventionnés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
… paysage urbain ; - de renforcer l’attrait touristique et commerciale d’Antibes et Juan-les-Pins. Le présent jeu …
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