Search results for 2003
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26 datasets for “2003”
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Statistiques état civil 2003
CoulommiersUpdated 3 Aug 2015
Statistiques sur le nombre de mariages, naissances et décès sur l'année 2003
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Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2003
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 11 May 2015
données de production
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Notices des films d'étudiants tournés à l'école de LA FEMIS de 2003 à 2012
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (La Fémis)Updated 5 Nov 2014
Notices des films d'étudiants tournés à l'école de LA FEMIS de 2003 à 2012 - Extrait de …
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Electeurs inscrits de 2003 à 2017 à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Ce fichier permet de connaitre l'historique des électeurs inscrits sur les listes électorales entre 2003 et 2017 …
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Diffusion des spectacles de danse contemporaine en Île-de-France, entre les saisons 2003/2004 et 2011/2012
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
Sources : tableaux mensuels réalisés par la Drac Île-de-France sur la diffusion de la danse, complétés à …
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Dépenses d'équipement des trois armées et des services communs
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
Série de 2003 à 2012
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Evolution des composantes des dépenses hors équipement
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
Structure hors pensions. Série de 2003 à 2012
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Evolution du périmètre défense en France (hors gendarmerie) et mission défense à partir de 2006
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2014
Série de 2003 à 2012
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Notices des films d'étudiants tournés à l'école de LA FEMIS
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (La Fémis)Updated 12 Jun 2015
Notices des films d'étudiants tournés à l'école de LA FEMIS de 2003 à 2012.
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Evolution des effectifs de réservistes sous ESR par catégorie sur 23 ans
Ministère des ArméesUpdated 8 Oct 2026
… Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2003 à 2020 et des Rapports sociaux uniques de …
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Répartition des effectifs militaires et civils par catégorie et BOP en 2025
Ministère des ArméesUpdated 5 Nov 2026
… Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2003 à 2020 et des Rapports sociaux uniques de …
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Composition communale des pays
Premier ministreUpdated 1 Oct 2015
… La loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003 encadre la procédure de constitution d'un pays. Les …
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Indicateurs de sélectivité de l'aide
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… La mise à jour 2011 permet à ces indicateurs d'être maintenant disponibles sur la période 2003-2009.
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Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024
Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025
… mars 2003](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000601882 "Ouvrir « loi constitutionnelle du 28 mars 2003 » dans …
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Population municipale des communes - France entière
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… Le concept de population municipale est défini par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du …
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Population municipale des régions - France entière
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale est défini par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du …
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La situation périnatale en France en 2010 - Premiers résultats de l’enquête nationale périnatale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… Elles ont eu lieu à intervalles réguliers, en 1995, 1998, 2003 et 2010.Elles permettent de recueillir des …
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Population municipale des cantons - France entière
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale est défini par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du …
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Population municipale des cantons - Départements du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Le concept de population municipale est défini par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du …
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Zone de revitalisation rurale - ZRR
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… Le CIADT du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels …
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