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44 datasets for “traitement”
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2014-69 - Nombre de personnes placées sous la protection de l’OFPRA
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015
Le traitement de la demande d'asile
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Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015
… Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional
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Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015
… Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional
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Descriptif des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
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Les mouvements du répertoire des métiers de Corse-du-Sud
Collectivité de CorseUpdated 1 Apr 2015
… CMA2A Traitement: Observatoire Economique Régional
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Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par …
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Les immatriculations de véhicules neufs par type de véhicules
Collectivité de CorseUpdated 26 Dec 2015
… SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional
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Nombre de bénéficiaires de fin de trimestre d'une aide au logement selon le type
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
… Cnaf Traitement : Observatoire Economique Régional
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Prix moyens mensuels des carburants
Collectivité de CorseUpdated 9 Feb 2016
… Observatoire Economique Régional ( à partir janvier 2013) / Direccte Corse, Pôle C (jusqu'à décembre 2012) Traitement : Observatoire Economique …
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BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020
… la production par captage ou pompage, la protection du point de prélèvement, le traitement, le transport, le stockage …
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15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Nov 2015
… Il en est résulté une période d’incertitude procédurale, marquée par de fortes disparités de traitement au plan …
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15032 - Visas délivrés aux étudiants
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016
… En 2013, toutefois, la mise en place d’améliorations procédurales a eu des effets positifs sur le traitement …
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Dépenses culturelles des communes
Ministère de la CultureUpdated 28 Oct 2026
… comptes de gestion 2023 des communes, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps …
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Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… Les types de fractures, les catégories d’établissements et les types de traitements influent peu sur la mortalité …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
… Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… et Énergie. (source : [ADEME ](http://ademe.fr)et traitement [Ithéa Conseil](https://www.ithea-conseil.fr)) Géographie au …
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Les jugements de procédures collectives par type
Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015
… Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional
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