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44 datasets for “traitement”

  1. data.gouv.fr

    2014-69 - Nombre de personnes placées sous la protection de l’OFPRA

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015

    Le traitement de la demande d'asile

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  2. data.gouv.fr

    Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015

    … Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional

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  3. data.gouv.fr

    ​Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse

    Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015

    … Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional

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  4. data.gouv.fr

    Descriptif des stations d'épuration

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    … capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...

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  5. data.gouv.fr

    ​Les mouvements du répertoire des métiers de Corse-du-Sud

    Collectivité de CorseUpdated 1 Apr 2015

    … CMA2A Traitement: Observatoire Economique Régional

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  6. data.gouv.fr

    Patrimoine d'exploitation

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par …

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  7. data.gouv.fr

    Les immatriculations de véhicules neufs par type de véhicules

    Collectivité de CorseUpdated 26 Dec 2015

    … SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional

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  8. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires de fin de trimestre d'une aide au logement selon le type

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    … Cnaf Traitement : Observatoire Economique Régional

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  9. data.gouv.fr

    Prix moyens mensuels des carburants

    Collectivité de CorseUpdated 9 Feb 2016

    … Observatoire Economique Régional ( à partir janvier 2013) / Direccte Corse, Pôle C (jusqu'à décembre 2012) Traitement : Observatoire Economique …

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  10. data.gouv.fr

    BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020

    … la production par captage ou pompage, la protection du point de prélèvement, le traitement, le transport, le stockage …

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  11. data.gouv.fr

    15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Nov 2015

    … Il en est résulté une période d’incertitude procédurale, marquée par de fortes disparités de traitement au plan …

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  12. data.gouv.fr

    15032 - Visas délivrés aux étudiants

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Feb 2016

    … En 2013, toutefois, la mise en place d’améliorations procédurales a eu des effets positifs sur le traitement …

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  13. data.gouv.fr

    Dépenses culturelles des communes

    Ministère de la CultureUpdated 28 Oct 2026

    … comptes de gestion 2023 des communes, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps …

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  14. data.gouv.fr

    Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … Les types de fractures, les catégories d’établissements et les types de traitements influent peu sur la mortalité …

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  15. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026

    … Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …

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  16. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …

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  17. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …

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  18. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026

    … Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous …

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  19. data.gouv.fr

    Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … et Énergie. (source : [ADEME ](http://ademe.fr)et traitement [Ithéa Conseil](https://www.ithea-conseil.fr)) Géographie au …

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  20. data.gouv.fr

    Les jugements de procédures collectives par type

    Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015

    … Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional

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