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69 datasets for “trait”
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Commercialisation d'appartements neufs en France Métropolitaine
Collectivité de CorseUpdated 29 Mar 2015
… SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente en euro est le prix "à la réservation"
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Transport de Fret maritime (trafic national et italien) exprimé en tonnes net
Collectivité de CorseUpdated 14 Apr 2015
… ORTC traitement : Observatoire Economique Régional Périodicité mensuelle
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Logements autorisés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
… MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional Unité : nombre de logements
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Transport de marchandises spécialisées (trafics national et italien) en tonnes net (entrées+sortie)
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
… ORTC Traitement : Observatoire Economique Régional Périodicité mensuelle
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Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine
Collectivité de CorseUpdated 3 Mar 2015
… SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente en euro est le prix "à la réservation"
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2014-70 - L’activité de l’OFPRA et de la CNDA
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2015
Le traitement de la demande d'asile
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2014-69 - Nombre de personnes placées sous la protection de l’OFPRA
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015
Le traitement de la demande d'asile
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Commissions Administratives Paritaires
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'AudeUpdated 22 Mar 2017
Commissions Administratives Paritaires du CDG11 Nombre et natures des propositions examinées et traitées en séance Statistiques sur les …
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Les immatriculations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 9 Oct 2015
… Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional
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Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Collectivité de CorseUpdated 19 Jun 2015
… Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce Traitement : Observatoire Economique Régional
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Descriptif des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
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Les mouvements du répertoire des métiers de Corse-du-Sud
Collectivité de CorseUpdated 1 Apr 2015
… CMA2A Traitement: Observatoire Economique Régional
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Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par …
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Les immatriculations de véhicules neufs par type de véhicules
Collectivité de CorseUpdated 26 Dec 2015
… SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional
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Nombre de bénéficiaires de fin de trimestre d'une aide au logement selon le type
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
… Cnaf Traitement : Observatoire Economique Régional
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Prix moyens mensuels des carburants
Collectivité de CorseUpdated 9 Feb 2016
… Observatoire Economique Régional ( à partir janvier 2013) / Direccte Corse, Pôle C (jusqu'à décembre 2012) Traitement : Observatoire Economique …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2016
Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016
… d’un côté, un texte synthétique qui analyse et explique le sujet traité et de l’autre, une …
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BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020
… la production par captage ou pompage, la protection du point de prélèvement, le traitement, le transport, le stockage …
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15064 - Délits à la police des étrangers – Évolution de l’action des services – index 69
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Nov 2015
… Il en est résulté une période d’incertitude procédurale, marquée par de fortes disparités de traitement au plan …
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Activités des médecins généralistes et MEP en 2010
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
… Le trait commun aux généralistes et aux MEP est la valeur des tarifs conventionnels des actes de consultation …
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