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200 datasets for “titres”

  1. data.gouv.fr

    2013-24 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  2. data.gouv.fr

    2014-01 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    La population étrangère établie en France métropolitaine

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  3. data.gouv.fr

    15007 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

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  4. data.gouv.fr

    2013-29 - Nombre de visas de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Jan 2016

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  5. data.gouv.fr

    2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  6. data.gouv.fr

    2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

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  7. data.gouv.fr

    2014-07 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par département

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Dec 2014

    La population étrangère établie en France métropolitaine

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  8. data.gouv.fr

    15013 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Dec 2015

    Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance

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  9. data.gouv.fr

    2013-20 - Détail des titres accordés au motif « Famille de Français », pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  10. data.gouv.fr

    2013-57 - Nombre de procédures engagées au titre de la contribution forfaitaire

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

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  11. data.gouv.fr

    Les 1000 titres les plus empruntés de 2012

    Ville de ParisUpdated 6 Nov 2014

    Les 1000 références les plus empruntées en 2012 au sein des bibliothèques municipales de la ville de Paris.

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  12. data.gouv.fr

    2013-35 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité (par durée)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  13. data.gouv.fr

    2013-36 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Mar 2015

    … Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l …

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  14. data.gouv.fr

    2014-06 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jul 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

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  15. data.gouv.fr

    L'exécution du budget du ministère de la Défense par destination (missions, programmes) et nature (titres)

    Ministère des ArméesUpdated 21 May 2015

    L'exécution du budget du ministère de la Défense au format LolF.Série de 2006 à 2010

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  16. data.gouv.fr

    15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Mar 2016

    … Il s’agit du cumul des obtentions d’une première carte de résident, que ce soit au titre …

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  17. data.gouv.fr

    2013-05 - Visas délivrés au titre du regroupement familial (procédure OFII)

    Ministère de l'intérieurUpdated 23 Aug 2015

    Politique de délivrance des visas : Evolution de la demande et de la délivrance de visas (Les orientations de …

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  18. data.gouv.fr

    2014-39 - Nombre de visas de longs séjours valant titre de séjour (VLS-TS)

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Feb 2016

    Le droit au séjour par type de carte : VLS-TS et cartes de séjours temporaires

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  19. data.gouv.fr

    2013-51 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étranger sans titre de travail (Index 94 – État 4001)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

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  20. data.gouv.fr

    2013-69 - Flux Dublin entre la France et les États membres au titre de la mise en œuvre du règlement de Dublin

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Asile : Mise en oeuvre du règlement de Dublin par la France (Les orientations de la politique de l …

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