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38 datasets for “systeme-d-information”

  1. data.gouv.fr

    Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 14 Mar 2016

    … 2001-2002 à 2012-13 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale …

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  2. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  3. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jun 2025

    … Les données proviennent du système d'information sur le suivi de l'étudiant (SISE). Un diplôme est délivré …

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  4. data.gouv.fr

    Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Mar 2016

    … 2001-2002 à 2013-14 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale …

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  5. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  6. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2016

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  7. data.gouv.fr

    Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … et les données issues du Programme médicalisédes systèmes d’informations (PMSI).L’enquête de 2007 de la DREES …

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  8. data.gouv.fr

    A quelle distance de chez soi se fait-on hospitaliser ?

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 Feb 2016

    Dans le Programme de médicalisation des systèmes d’information, l’ensemble des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie et …

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  9. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 30 Dec 2014

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Apr 2015

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  11. data.gouv.fr

    Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jun 2025

    … Les données sont tirées du système d'information sur le suivi de l'étudiant (SISE). Les inscriptions sont …

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  12. data.gouv.fr

    Le parcours des étudiants en école de sages-femmes

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    … de Papeete (Polynésie française) ;- la base SISE (Système d’information sur le suivi de l’étudiant) qui recense …

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  13. data.gouv.fr

    Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022

    … le cadre de l’harmonisation de leurs Systèmes d’Informations. - Les subventions attribuées à divers organismes (ASIP Santé …

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  14. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016

    … Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique permettant l'identification des parcelles agricoles. Ainsi …

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  15. data.gouv.fr

    Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière de 2013 à 2019

    DELETED DELETEDUpdated 8 Apr 2019

    Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …

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  16. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … Il se présente comme une liste organisée de termes normalisés permettant la recherche documentaire dans un système d …

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  17. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    … de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme-sitadel/) (Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Elémentaires sur …

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  18. data.gouv.fr

    Entrées en formation des demandeurs d’emploi

    France TravailUpdated 8 Jan 2025

    … Ce fichier statistique est constitué à partir des deux types d’informations suivantes disponibles dans le système d …

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