Search results for renouvelable
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35 datasets for “renouvelable”
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… spectacle vivant) siège pour avis lors des demandes de renouvellements de convention et des nouvelles demandes de conventionnement.\
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …
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Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… ils ne prennent donc pas en compte les renouvellements de titres, même lorsque ceux-ci changent de nature …
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Empreintes de mains de jazzmen et women du festival Jazz à Juan d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2025
… aussi et surtout où s’affirme son éternel renouvellement. « Jazz à Juan » a présenté en effet depuis sa …
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Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026
… à effet de serre, à développer les énergies renouvelables et à préserver voire améliorer la qualité de l …
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Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022
… indices de pertes en réseau ; le taux de renouvellement des réseaux ; l'indice de gestion patrimonial des réseaux.
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Profil développement durable de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… Cette méthode permet de savoir si l’homme consomme des ressources naturelles au-delà des capacités de renouvellement …
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Profil développement durable de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… Cette méthode permet de savoir si l’homme consomme des ressources naturelles au-delà des capacités de renouvellement …
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Profil développement durable de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… Cette méthode permet de savoir si l’homme consomme des ressources naturelles au-delà des capacités de renouvellement …
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Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… spécifiques délimités dans le temps et peut être renouvelée. Cette aide n’est pas cumulable avec l’aide …
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Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… spécifiques délimités dans le temps et peut être renouvelée. Cette aide n’est pas cumulable avec celle attribuée …
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