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35 datasets for “renouvelable”

  1. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …

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  2. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … spectacle vivant) siège pour avis lors des demandes de renouvellements de convention et des nouvelles demandes de conventionnement.\

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  3. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …

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  4. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …

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  5. data.gouv.fr

    EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …

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  6. data.gouv.fr

    EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature …

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  7. data.gouv.fr

    Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … ils ne prennent donc pas en compte les renouvellements de titres, même lorsque ceux-ci changent de nature …

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  8. data.gouv.fr

    Empreintes de mains de jazzmen et women du festival Jazz à Juan d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2025

    … aussi et surtout où s’affirme son éternel renouvellement. « Jazz à Juan » a présenté en effet depuis sa …

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  9. data.gouv.fr

    Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026

    … à effet de serre, à développer les énergies renouvelables et à préserver voire améliorer la qualité de l …

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  10. data.gouv.fr

    Services publics d'eau potable - jeux de données exploités pour les rapports nationaux SISPEA

    Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2022

    … indices de pertes en réseau ; le taux de renouvellement des réseaux ; l'indice de gestion patrimonial des réseaux.

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  11. data.gouv.fr

    Profil développement durable de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … Cette méthode permet de savoir si l’homme consomme des ressources naturelles au-delà des capacités de renouvellement …

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  12. data.gouv.fr

    Profil développement durable de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … Cette méthode permet de savoir si l’homme consomme des ressources naturelles au-delà des capacités de renouvellement …

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  13. data.gouv.fr

    Profil développement durable de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    … Cette méthode permet de savoir si l’homme consomme des ressources naturelles au-delà des capacités de renouvellement …

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  14. data.gouv.fr

    Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … spécifiques délimités dans le temps et peut être renouvelée. Cette aide n’est pas cumulable avec l’aide …

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  15. data.gouv.fr

    Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … spécifiques délimités dans le temps et peut être renouvelée. Cette aide n’est pas cumulable avec celle attribuée …

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