Search results for remuneration
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23 datasets for “remuneration”
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… répétitions publiques, etc. - Comporter des interventions d’artistes rémunérés. ***Nature et modalités de l’aide*** Taux maximum de …
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55 ans de diversification des financements de la protection sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… la part de l’assiette correspondant à la rémunération des salariés ayant néanmoins diminué. Les ratios de prélèvement …
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Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… respect des législations en vigueur et de la rémunération des artistes dans le cadre des minima prévus dans …
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