Skip to content
Open Data Finder

Search results for petition

FiltersXLS

26 datasets for “petition”

  1. data.gouv.fr

    Une approche de la qualité de vie dans les territoires

    DELETED DELETEDUpdated 22 Feb 2016

    … Est et le Sud-Est ; des bourgs et petites villes en situation intermédiaire dans le Bassin parisien et …

    • URL
    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … ans, à savoir la durée des contrats actuels. Petit lexique : RFC : répartiteur de frais de chauffage CET : Compteur …

    • URL
    • XLS
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Parc éolien en mer de Dunkerque - Données sédimentologiques collectées sur la zone d'étude

    CeremaUpdated 21 Oct 2026

    … Vase, Rugosité, SSC, Code Add, Cailloux, Gros graviers, Petits graviers, Sable Gravier, Sable moyen, Sable fin, Sable très …

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

    EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026

    Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d …

    • CSV
    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 7 Dec 2020

    … défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros aux plus petites entreprises, aux indépendants, aux micro-entrepreneurs et aux professions …

    • XLS
    • CSV
    • XLSX
    • HTML
    • PDF
  6. Open Government Canada

    Urban heat/freshness islands, temperature differences and urban heat island intensity index 2020-2022

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026

    … temperatures-pour-les-perimetres-d-urbanisation-des-plus-petites-municipalites) * covers all the urbanization perimeters that are not …

    • GPKG
    • GEOTIF
    • HTML
    • PDF
    • SHP
    • XLS
“petition” datasets · Open Data Finder