Search results for modalite
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38 datasets for “modalite”
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Les motivations du départ à la retraite
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Jul 2015
… Les modalités de tirage de l'échantillon et les pondérations effectuées sur les résultats veillent à respecter la …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… Comporter des interventions d’artistes rémunérés. ***Nature et modalités de l’aide*** Taux maximum de 70 % de la …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… partenaire public (collectivité territoriale ou Etat) ***Nature et modalités de l’aide *** Taux maximum de 60 % du coût …
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15066 - Eloignements
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015
… fait apparaître trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… constitution d’un fonds discographique thématique. ***Nature et modalités de l’aide *** - Pour l’acquisition d’un fonds …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… artistique et le lieu d’accueil. ***Nature et modalités de l’aide*** Taux maximum de 50 % de la …
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Elections législatives 2022( 1er tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jul 2022
… 0,09 % Les 11 députées et députés sont élues, élus selon les mêmes modalités que leurs homologues élus …
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Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… culturel) ou d’une collectivité locale. ***Nature et modalités de l’aide *** L’aide régionale accompagne des projets …
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Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… disque, ainsi qu’aux artistes autoproduits. ***Nature et modalités de l’aide *** Taux maximum de 50 % de la …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 9 May 2025
… restaurants collectifs et établissements agroalimentaires. **Quelles sont les modalités d’affichage ?** Les établissements de remise directe (restaurants, métiers …
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BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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BAL - Base Adresses Locales - La Chapelle-Saint-Ursin - 18050
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 24 Aug 2026
… Le décret CE n° 2023-767 du 11 août 2023 indique seulement, concernant les modalités d’alimentation de …
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Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… partenaire public autre que la Région. ***Nature et modalités de l’aide *** L’aide régionale accompagne des projets …
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