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34 datasets for “individuelle”
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15058 - Volumes d'admission exceptionnelle au séjour des ressortissants étrangers
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… par cas sur la base de la situation individuelle de l’étranger. Ce pouvoir de régularisation a été …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… des formations post-bac.\ Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… Ciqual intègre le détail de tous les sucres individuels contenus dans les aliments. Elle propose également des données …
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Entrées en formation des demandeurs d’emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… types de formation **Préparation Opérationnelle à l’Emploi Individuelle (POEI) :** d’une durée maximale de 450h (jusqu'à …
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Les Comptes de la protection sociale en 2009
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015
… On identifie notamment les prestations sociales, c’est-à-dire des transferts financiers perçus à titre individuel par …
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Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… types de formation **Préparation Opérationnelle à l’Emploi Individuelle (POEI) :** d’une durée maximale de 450h (jusqu'à …
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Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2023
Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025
… Parmi ces 93 sites, 6 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …
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Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2025
Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025
… Parmi ces 100 sites, 23 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …
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Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2024
Département du LoiretUpdated 1 Jul 2026
… Parmi ces 96 sites, 18 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …
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Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2023
Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025
… Parmi ces 93 sites, 6 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …
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Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2025
Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025
… Parmi ces 100 sites, 23 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …
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Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2024
Département du LoiretUpdated 1 Jul 2026
… Parmi ces 96 sites, 18 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …
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