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34 datasets for “individuelle”

  1. data.gouv.fr

    15058 - Volumes d'admission exceptionnelle au séjour des ressortissants étrangers

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    … par cas sur la base de la situation individuelle de l’étranger. Ce pouvoir de régularisation a été …

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  2. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015

    … Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …

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  3. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … des formations post-bac.\ Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d …

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  4. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015

    … Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …

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  5. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    … Ciqual intègre le détail de tous les sucres individuels contenus dans les aliments. Elle propose également des données …

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  6. data.gouv.fr

    Entrées en formation des demandeurs d’emploi

    France TravailUpdated 8 Jan 2025

    … types de formation **Préparation Opérationnelle à l’Emploi Individuelle (POEI) :** d’une durée maximale de 450h (jusqu'à …

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  7. data.gouv.fr

    Les Comptes de la protection sociale en 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015

    … On identifie notamment les prestations sociales, c’est-à-dire des transferts financiers perçus à titre individuel par …

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  8. data.gouv.fr

    Sortants de formation et retour à l'emploi

    France TravailUpdated 8 Jan 2025

    … types de formation **Préparation Opérationnelle à l’Emploi Individuelle (POEI) :** d’une durée maximale de 450h (jusqu'à …

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  9. data.gouv.fr

    Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2023

    Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025

    … Parmi ces 93 sites, 6 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …

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  10. data.gouv.fr

    Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2025

    Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025

    … Parmi ces 100 sites, 23 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …

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  11. data.gouv.fr

    Trafic routier - Points de comptage - Département du Loiret - 2024

    Département du LoiretUpdated 1 Jul 2026

    … Parmi ces 96 sites, 18 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …

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  12. data.gouv.fr

    Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2023

    Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025

    … Parmi ces 93 sites, 6 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …

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  13. data.gouv.fr

    Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2025

    Département du LoiretUpdated 23 Oct 2025

    … Parmi ces 100 sites, 23 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …

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  14. data.gouv.fr

    Trafic routier - Sections de comptage - Département du Loiret - 2024

    Département du LoiretUpdated 1 Jul 2026

    … Parmi ces 96 sites, 18 sont en capacité d'effectuer de la mesure dite "individuelle". Ce type de …

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