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94 datasets for “gestions”

  1. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … Elles correspondent aux titres enregistrés dans l’application de gestion des ressortissants étrangers en France (AGDREF) au 30 …

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  2. data.gouv.fr

    Position des bornes fontaines

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Positions des fontaines à eau potable sous la gestion de la CACL.

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  3. Open Government Canada

    Manitoba Forest Management License Areas (FML) – Version 4

    Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 5 Feb 2025

    … Management Licence Area number Numéro de zone de gestion forestière visée par une licence FML_NAME FML Name …

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  4. data.gouv.fr

    CBPS et RTG 2010

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014

    tableau de suivi des codes de bonnes pratiques forestières et des règlements types de gestion par région pour …

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  5. data.gouv.fr

    CBPS et RTG 2011

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014

    tableau de suivi des codes de bonnes pratiques sylvicoles (CBPS) et des règlements type de gestion (RTG) par …

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  6. data.gouv.fr

    2013-88 - Exécution des crédits alloués au programme 301

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 May 2015

    … un lien affirmé entre la gestion des flux migratoires et le développement (Les orientations de la politique de …

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  7. data.gouv.fr

    2013-87 - Budget du développement solidaire (loi de finances initiale)

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Nov 2014

    … un lien affirmé entre la gestion des flux migratoires et le développement (Les orientations de la politique de …

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  8. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL

    Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015

    … Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …

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  9. data.gouv.fr

    Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Sept 2019

    - L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles …

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  10. data.gouv.fr

    Apprentissage - effectifs détaillés 2008-2009

    Région Île-de-FranceUpdated 20 May 2015

    … et diplôme, durée) et précédente formation ; - **lieu de formation** (CFA, adresse, organisme gestionnaire) - **entreprise**(code NAF, département, ville)

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  11. data.gouv.fr

    Apprentissage - effectifs détaillés 2007-2008

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … et diplôme, durée) et précédente formation - **lieu de formation** (CFA, adresse, organisme gestionnaire) - **entreprise** (code NAF, département, ville)

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  12. data.gouv.fr

    Apprentissage - effectifs détaillés 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016

    … et diplôme, durée) et précédente formation ; - **lieu de formation** (CFA, adresse, organisme gestionnaire) - **entreprise**(code NAF, département, ville)

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  13. data.gouv.fr

    Apprentissage - effectifs détaillés 2010-2011

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015

    … et diplôme, durée) et précédente formation ; - **lieu de formation** (CFA, adresse, organisme gestionnaire) - **entreprise**(code NAF, département, ville)

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  14. data.gouv.fr

    Apprentissage - effectifs détaillés 2011-2012

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … et diplôme, durée) et précédente formation ; - **lieu de formation** (CFA, adresse, organisme gestionnaire) - **entreprise**(code NAF, département, ville)

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  15. data.gouv.fr

    Apprentissage - effectifs détaillés 2009-2010

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Jul 2015

    … et diplôme, durée) et précédente formation ; - **lieu de formation** (CFA, adresse, organisme gestionnaire) - **entreprise**(code NAF, département, ville)

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  16. data.gouv.fr

    PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016

    … consiste en la création, l'aménagement et la gestion des ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES. S'ajoutent également le …

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  17. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2014 Dépenses du BUDGET PRINCIPAL

    Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016

    … Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …

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  18. data.gouv.fr

    Les statistiques d'emploi intérimaire

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 19 Feb 2016

    Les agences de travail temporaire établissent et adressent à l'organisme gestionnaire de l'assurance chômage (Unedic puis …

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  19. data.gouv.fr

    Compte administratif 2013 - dépenses et recettes de tous les budgets

    Lorient AgglomérationUpdated 4 Nov 2015

    … Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …

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  20. data.gouv.fr

    L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement …

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“gestions” datasets · Open Data Finder