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34 datasets for “depots”
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, amplifiés …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains …
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Voirie surfacique inventoriée - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016
… surfacique | | surfacique (liste | | | | | déroulante) : | | | | | carrefour | | | | | | | | | | parking | | | | | | | | | | place de dépot | +--------------------+--------------------+--------------------+--------------------+ | REMARQUE | Remarque | Texte (150) | Remarque | +--------------------+--------------------+--------------------+--------------------+ | DATE\_ | date de saisie …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres délivrés …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d …
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Entrées en formation des demandeurs d’emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… La POE collective n’est pas soumise à l’obligation d’un dépôt d’offre d’emploi préalable …
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Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… La POE collective n’est pas soumise à l’obligation d’un dépôt d’offre d’emploi préalable …
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