Search results for couvert
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33 datasets for “couvert”
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Performance des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… Les stations présentées ici sont celles qui se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière …
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Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …
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Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015
La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …
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15062 - Nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’État
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Oct 2015
… du 25 juillet 1999 portant création de la couverture maladie universelle, l’aide médicale d’État (AME) prend …
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15053 - Cartes de retraité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
… l’étranger qui a résidé en France sous couvert d’une carte de résident et a souhaité se …
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Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… La couverture temporelle de ces données est aussi généralement faible. La Ferdi bénéficie d’un important travail de …
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Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jan 2016
… En tenant compte des conjoints et des enfants à charge, 10,9 % de la population française est couverte …
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Les Comptes de la protection sociale en 2009
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015
… Ces comptes visent à décrire l’ensemble des opérations (flux financiers) contribuant à la couverture des risques sociaux …
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Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025
… de soins ; * taux de remboursement ; * type de risque couvert (maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle). Les …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… Le retraitement des données ARCEP consiste en : - l'établissement de niveaux de couverture en pourcentage et non pas …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
… Chaque mise à jour du Mos est établie à partir d'une couverture photographique aérienne complète de l …
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Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification
Centre InffoUpdated 28 Apr 2026
… novembre 2024 **Couverture temporelle** : sans objet **Granularité spatiale** : sans objet \_Les fichiers du Formacode V14® mis en ligne …
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Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… Les formations financées par les Régions ne sont par exemple ici que partiellement couvertes par les données présentées …
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