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Search results for couvert

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33 datasets for “couvert”

  1. data.gouv.fr

    Performance des stations d'épuration

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    … Les stations présentées ici sont celles qui se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière …

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  2. data.gouv.fr

    Les allocataires du minimum vieillesse : carrière passée et niveau de pension

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016

    … Avec l’amélioration progressive de la couverture des régimes, la part des bénéficiaires qui ont eu une carrière …

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  3. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015

    La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …

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  4. data.gouv.fr

    15062 - Nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’État

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Oct 2015

    … du 25 juillet 1999 portant création de la couverture maladie universelle, l’aide médicale d’État (AME) prend …

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  5. data.gouv.fr

    15053 - Cartes de retraité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    … l’étranger qui a résidé en France sous couvert d’une carte de résident et a souhaité se …

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  6. data.gouv.fr

    Indicateurs démographiques, mortalité infanto-juvénile et fécondité en Afrique sub-saharienne

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … La couverture temporelle de ces données est aussi généralement faible. La Ferdi bénéficie d’un important travail de …

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  7. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de minima sociaux en 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jan 2016

    … En tenant compte des conjoints et des enfants à charge, 10,9 % de la population française est couverte …

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  8. data.gouv.fr

    Les Comptes de la protection sociale en 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Aug 2015

    … Ces comptes visent à décrire l’ensemble des opérations (flux financiers) contribuant à la couverture des risques sociaux …

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  9. data.gouv.fr

    Données nationales sur les dépenses d'assurance maladie relatives aux soins de ville

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 23 Oct 2025

    … de soins ; * taux de remboursement ; * type de risque couvert (maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle). Les …

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  10. data.gouv.fr

    Open Data Avicca

    AviccaUpdated 12 Sept 2022

    … Le retraitement des données ARCEP consiste en : - l'établissement de niveaux de couverture en pourcentage et non pas …

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  11. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021

    … Chaque mise à jour du Mos est établie à partir d'une couverture photographique aérienne complète de l …

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  12. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … novembre 2024 **Couverture temporelle** : sans objet **Granularité spatiale** : sans objet \_Les fichiers du Formacode V14® mis en ligne …

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  13. data.gouv.fr

    Sortants de formation et retour à l'emploi

    France TravailUpdated 8 Jan 2025

    … Les formations financées par les Régions ne sont par exemple ici que partiellement couvertes par les données présentées …

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“couvert” datasets · Open Data Finder